Étiquette : justice
Le Maroc soutient la plainte pour génocide contre Israël à la CIJ
Monde - Le Maroc a exprimé son soutien à la plainte déposée par l'Afrique du Sud contre Israël, pour génocide dans la bande de Gaza
Chaima AberniDrogue : le parquet ouvre une enquête après la diffusion de fausses informations
Société - Le Procureur du Roi a lancé une enquête suite à la diffusion d'accusations contre des personnalités et des institutions nationales
Hajar ToufikJustice : une nouvelle carte judiciaire prometteuse
Politique - Une étape cruciale franchie pour la justice : le projet de décret n° 2.23.665, établissant la carte judiciaire du Royaume.
Nora JaafarLa Cour de justice européenne tranche en faveur de la Super league
Sport - Ce jeudi, la CJUE a rendu un jugement contre l'UEFA et la FIFA, soutenant les clubs du projet de la Super league.
Hajar ToufikViolence dans les stades : cinq ans de prison ferme pour outrage à la police judiciaire
Sport - La Chambre criminelle de première instance de Rabat a tranché sur une affaire d'actes de violence lors d'un match le 13 mars 2022.
Hajar ToufikMauritanie : 5 ans de prison pour l’ex-président du pays
Afrique - Le 4 décembre, en Mauritanie, le juge a tranché dans l’affaire de Abdelaziz. L’ex-président a écopé de cinq ans de prison
Nora JaafarProcès Bolloré au Togo : la Cour de cassation confirme partiellement la procédure
Afrique - La Cour de cassation a tranché dans l'affaire Bolloré concernant la demande d'annulation de la procédure judiciaire
Rédaction LeBriefAffaire Dupond-Moretti : le Garde des Sceaux français relaxé
Monde - La CJR a déclaré le ministre français de la Justice, Éric Dupond-Moretti, «non coupable» dans l’affaire de prise illégale d’intérêts
Rédaction LeBriefL’Ordre des experts-comptables marocains se conforme à la justice
Économie L'Ordre des experts-comptables a annoncé son intention de se conformer au jugement de la Cour d'Appel de Rabat, rendu le 26 octobre 2023.
Chaima AberniL’Affaire Chouk : un conflit foncier au cœur des tensions sociales
Société - Au cœur de Tanger, le quartier Chouk, est le théâtre d'un conflit foncier intense. Avec un verdict crucial attendu le 20 novembre
Chaima AberniÉric Dupond-Moretti, le procès inédit d’un ministre en exercice
MondeLe procès d’Éric Dupond-Moretti, poursuivi pour «prises illégales d’intérêts» dans deux dossiers, s’est ouvert devant la Cour de justice
Rédaction LeBriefGauvin & Raji | Avocats ouvre un bureau à Kinshasa
Afrique Le cabinet d'avocats franco-marocain, Gauvin & Raji | Avocats s'étend à l'internationale en ouvrant un bureau en RDC
Rédaction LeBriefLa Chambre des représentants adopte le projet de loi sur les peines alternatives
Société -La Chambre des représentants a approuvé mardi le projet de loi relatif aux peines alternatives lors d'une séance plénière.
Hajar ToufikJustice : plusieurs magistrats nommés dans diverses juridictions du Royaume
Politique Avec l'approbation du Roi, plusieurs magistrats ont été nommés à des postes de responsabilité dans diverses juridictions du pays.
Manal Ben El HantatiPrisonniers politiques en Tunisie : des familles saisissent la CPI
Afrique - Des familles ayant des liens avec des avocats et des politiciens emprisonnés en Tunisie ont lancé un appel à la CPI
Rédaction LeBriefConseil de gouvernement : ce qu’il faut retenir de la réunion de ce 5 octobre
Politique Plusieurs projets et textes de loi ont été approuvés ce jeudi lors du Conseil de gouvernement, présidée par Aziz Akhannouch
Nora JaafarPeines alternatives : le projet de loi approuvé
Politique - La Commission de justice, de législation et des droits de l’Homme a approuvé le projet de loi sur les peines alternatives
Nora JaafarLa justice, une solution pour les troubles du climat ?
Monde ONG et militants environnementaux ont recours à la justice pour contraindre les États à réduire leurs émissions de gaz à effet de serre
Nora JaafarLa justice est-elle la solution à la guerre en Ukraine ?
Monde - Quelle influence peut la justice avoir sur le conflit entre la Russie et l'Ukraine, alors que les combats se poursuivent ?
Rédaction LeBriefDérives journalistiques : le CNP saisit le Conseil français de déontologie
Société - Après le tollé provoqué par Libération et Charlie Hebdo, le CNP a réagi aux infractions liées au séisme d'Al Haouz
Atika Ratim