Étiquette : Chambre des conseillers

Chambre des Représentants et Conseillers : bilan de la session législative 2023-2024

Représentants et conseillers : bilan de la session législative 2023-2024

La session inaugurale de l’année législative 2023-2024 à la Chambre des représentants a pris fin, notant la conclusion du premier chapitre de la 11ᵉ législature. Sous la présidence…
Chambre des conseillers : report de l'examen du projet de loi sur les peines alternatives

Conseillers : report de l’examen du projet de loi sur les peines alternatives

Dans un climat politique où plusieurs parlementaires font face à des poursuites judiciaires, les conseillers de la deuxième Chambre ont choisi de retarder l'examen du projet de loi…
Session plénière : présentation du rapport de la Cour des comptes sur les activités 2022-2023

Session plénière : présentation du rapport de la Cour des comptes

Mardi 30 janvier 2024, une session plénière se déroulera au sein des deux Chambres du Parlement. Cette rencontre est programmée pour débuter à 11h00 et sera marquée par la présenta…
Chambre des conseillers : vote majoritaire pour le PLF 2024

Chambre des conseillers : le PLF 2024 adopté à la majorité

La Chambre des Conseillers a adopté à la majorité, mercredi soir lors d'une séance plénière, le projet de loi de finances (PLF) au titre de l'exercice 2024, tel qu'il a été amendé.…
PLF 2024 : le Détail des principaux amendements de la deuxième chambre

PLF 2024 : détail des principaux amendements de la deuxième Chambre

La Commission des finances, de la planification et du développement économique, à la Chambre des conseillers, a franchi une étape majeure en adoptant majoritairement la première pa…
Adoption d'un projet de Loi pour l'annulation des arriérés dus à la CNSS

Adoption d’un projet de loi pour l’annulation des arriérés CNSS

La Chambre des conseillers a franchi une étape majeure, adoptant à l'unanimité mardi le projet de loi N° 41.23. Cette loi annule les dettes impayées accumulées auprès de la Caisse …
Chambre des conseillers

2e Chambre : adoption d’un projet de loi pour l’aide sociale directe

La Chambre des conseillers a récemment franchi une étape cruciale pour renforcer le système d'aide sociale du pays. Mardi, les conseillers ont unanimement adopté le projet de loi n…
Séisme d'Al Haouz : l'aide financière se poursuit

Séisme d’Al Haouz : le statut de «Pupilles de la Nation» adopté par les conseillers

La Chambre des conseillers a voté à l’unanimité en faveur du projet de loi n° 50.23, octroyant le statut de «Pupilles de la Nation» aux enfants victimes du séisme d’Al Haouz. C'est…
Agence de développement du Haut Atlas : les conseillers approuvent le projet de création

Haute autorité de la santé : le projet de loi adopté par la deuxième Chambre

La Chambre des conseillers a voté à l'unanimité le projet de loi n° 07.22 portant sur la création de la Haute autorité de la santé (HAS), au cours d'une séance plénière tenue le 24…
UGTM : Enaama Mayara réélu secrétaire général

Mayara en visite en Jordanie et en Israël, du 1er au 8 septembre

Enaam Mayara, président de la Chambre des conseillers et de l'Assemblée parlementaire de la Méditerranée (APM), visitera la Jordanie et Israël, du 1ᵉʳ au 8 septembre. Sa visite en …
Couverture médicale : cinq mois après sa généralisation, quel bilan tirer de l’AMO ?

Couverture médicale : cinq mois après sa généralisation, quel bilan tirer de l’AMO ?

Pour présenter le bilan du chantier de la généralisation de la couverture médicale obligatoire, la Commission des finances, de la planification et du développement économique à la …
Réformes dans les lois sur l'assurance maladie et les pensions pour les travailleurs indépendants

Sociétés régionales multi-services : le projet de loi adopté par la Chambre des conseillers

La Chambre des conseillers a adopté à la majorité, mardi 18 avril, le projet de loi n°83.21 relative aux sociétés régionales multi-services (SRM). Ce texte a été adopté avec un tot…

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