Étiquette : Chambre des conseillers

Chambre des conseillers : Rabat accueille l’Assemblée des scouts parlementaires

Politique - Rabat accueille du 18 au 20 mai la 18e Assemblée des scouts parlementaires arabes. Des délégations internationales débattront du rôle des parlements dans la promotion du scoutisme, de la jeunesse et des valeurs de citoyenneté.

Ilyasse Rhamir

La Chambre des Conseillers examine le rapport de la Cour des Comptes 2024-2025

Politique : Réunis mercredi 13 mai 2026 en session plénière à Rabat, les groupes de la majorité à la Chambre des Conseillers ont examiné l'exposé du premier président de la Cour des Comptes sur le bilan de la juridiction au titre de la période 2024-2025.

Wissal Bendardka

Adouls : la Chambre des conseillers adopte la réforme

Politique - Adoptée à la majorité, la réforme des Adouls redéfinit les règles de la profession, introduit la numérisation des actes et renforce l’encadrement judiciaire.

Ilyasse Rhamir

Chambre des conseillers : bilan du gouvernement débattu mercredi

Politique - Réunion plénière mercredi à Rabat pour examiner le bilan de l’action gouvernementale. Inscrite dans le cadre constitutionnel, la séance permettra aux élus de débattre des résultats de l’exécutif et du contrôle parlementaire, dès 10h30.

Ilyasse Rhamir

Chambre des conseillers : adoption du projet de loi sur l’exception d’inconstitutionnalité

Politique - Adopté en commission, le projet de loi organique sur l’exception d’inconstitutionnalité précise les conditions de recours devant la Cour constitutionnelle.

Ilyasse Rhamir

Chambre des conseillers : une session placée sous le signe du contrôle de l’action gouvernementale

Politique - La Chambre des conseillers veut placer la session d'avril sous le signe du contrôle de l'action gouvernementale.

El Mehdi El Azhary

Rabat accueille le 10e Forum parlementaire international sur la justice sociale

Politique - Rabat accueille la 10e édition du Forum parlementaire international sur la justice sociale. Responsables politiques, experts et organisations internationales échangent sur des politiques équitables visant à renforcer la résilience des sociétés face aux mutations mondiales.

Ilyasse Rhamir

Protection de l’enfance : la Chambre des conseillers adopte en Commission un projet de loi structurant

La Commission de la justice, de la législation, des droits de l’Homme et des libertés à la Chambre des conseillers a adopté, lundi à Rabat et à l’unanimité, le projet de loi n° 29.24 portant création de l’Agence nationale pour la protection de l’enfance (ANPE).

Wissal Bendardka

Procédure civile : feu vert unanime de la Commission de la justice à la Chambre des conseillers

La Commission de la justice, de la législation et des droits de l’homme à la Chambre des conseillers a approuvé, lundi soir à Rabat, à l’unanimité, le projet de loi n° 58.25 relatif à la procédure civile. Cette adoption vise à renforcer les garanties procédurales, la sécurité juridique et le respect des droits fondamentaux des justiciables.

Wissal Bendardka

Chambre des conseillers : mise en place d’un groupe thématique dédié au changement climatique

Politique - Mohamed Ould Errachid annonce un groupe sur le changement climatique pour des actions concrètes à Rabat.

Mouna Aghlal

Chambre des conseillers : Aziz Akhannouch détaille la réforme de la gouvernance sportive nationale

Politique - Le gouvernement s'est engagé, ces dernières années, dans un processus de réforme visant à passer d'une approche fragmentée de la gestion sportive à un système intégré, a affirmé Aziz Akhannouch.

El Mehdi El Azhary

Chambre des conseillers : Akhchichine au cœur des échanges maroco-sénégalais

Politique - Renforcement du dialogue parlementaire entre Rabat et Dakar, appui sénégalais à l’intégrité territoriale du Maroc et mise en avant des initiatives africaines du Royaume au cœur des échanges entre responsables des deux institutions législatives.

Ilyasse Rhamir

La Chambre des conseillers adopte la réforme du Conseil national de la presse

Politique - La Chambre des conseillers a validé la réorganisation du Conseil national de la presse, renforçant ainsi son rôle essentiel.

Mouna Aghlal

La Chambre des conseillers valide trois textes sur les œuvres sociales de la Justice

Politique - Adoptés à l’unanimité, trois projets de loi redéfinissent les fondations d’œuvres sociales du secteur de la Justice.

Ilyasse Rhamir

La Chambre des conseillers valide plusieurs textes encadrant le système électoral

Politique - La Chambre des conseillers a donné son feu vert à une série de textes organiques remaniant en profondeur le cadre électoral.

Ilyasse Rhamir

La Commission de l’intérieur de la Chambre des conseillers : validation de trois réformes électorales

Politique - La Commission de l’intérieur de la Chambre des conseillers adopte unanimement trois textes majeurs liés au cadre électoral.

Ilyasse Rhamir

La Chambre des conseillers valide le PLF 2026

Politique - Adopté à une large majorité, le PLF 2026 franchit une nouvelle étape après son vote en séance plénière par la Chambre des conseillers.

Ilyasse Rhamir

La Chambre des conseillers approuve la première partie du PLF 2026

Politique - La Chambre des conseillers approuve la première partie du PLF 2026 après une séance marquée par de nombreux amendements, des débats sur la gestion budgétaire et la mise en avant des priorités sociales.

Ilyasse Rhamir

Chambre des conseillers : la majorité défend le PLF 2026, l’opposition reste critique

Politique - Débats intenses à la Chambre des conseillers autour du PLF 2026, présenté comme un budget social ambitieux par la majorité, tandis que l’opposition insiste sur la nécessité d’approfondir les réformes fiscales, économiques et sociales.

Ilyasse Rhamir

Les principaux amendements de la CGEM adoptés à la Chambre des conseillers

Economie - La Chambre des conseillers a adopté certains amendements proposés par la CGEM au profit des entreprises marocaines.

Mouna Aghlal