Étiquette : Chambre des conseillers

PLF 2023 : le verdict est prononcé

PLF 2023 : le verdict est prononcé

C’est officiel. La Chambre des représentants a adopté, le 8 décembre, en deuxième lecture et à la majorité, l’intégralité du projet de loi de Finances 2023 (PLF 2023). Il a enregistré l’aval de 102 députés, l’opposition de 27 autres, mais aucune abstention. L’approbation du PLF 2023 a eu lieu après son vote en Commission des…

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Armes à feu : la Chambre des conseillers approuve le projet de loi

Armes à feu : la Chambre des conseillers approuve le projet de loi

La Chambre des conseillers a approuvé, à l’unanimité, le projet de loi n° 86.21 relatif aux armes à feu, leurs pièces, éléments, composantes, munitions et accessoires. Le ministre de l’Intérieur, Abdelouafi Laftit, a indiqué, le 6 décembre, que ce texte vise à surmonter les contraintes juridiques et réglementaires liées au domaine des armes à feu.…

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Armes à feu : la Chambre des conseillers approuve le projet de loi

Adoption de l’intégralité du PLF : ce qui va changer en 2023

Réunie le 5 décembre en plénière, la Chambre des conseillers a donné son feu vert au projet de loi de Finances 2023 (PLF 2023). Il a reçu l’aval de 56 conseillers, tandis que 11 autres s’y sont opposés et avec six se sont abstenus de voter. Toutefois, le PLF 2023 doit encore être voté en…

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Chambre des conseillers : adoption en commission de la première partie du PLF 2023

Le PLF2023 adopté à la majorité par la Chambre des Conseillers

La Chambre des Conseillers a adopté à la majorité, lundi, le projet de loi de Finances au titre de l’année budgétaire 2023 (PLF2023). 56 conseillers ont donné leur aval alors que 11 autres s’y sont opposés et avec 6 abstentions et ce, lors d’une séance plénière présidée par le président de la Chambre des conseillers,…

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Adoption du projet de loi cadre de la charte d'investissement

Adoption du projet de loi cadre de la charte d’investissement

Le ministère de l’Investissement, de la Convergence et de l’Évaluation des politiques publiques a annoncé que la Chambre des conseillers a voté, le 29 novembre à l’unanimité, le projet de loi 03.22, formant la charte de l’investissement. D’après le ministère, cette nouvelle charte représente «un outil puissant au service de l’Etat Social édifié par le…

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Tourisme : un taux de récupération de 80% à fin octobre

Tourisme : un taux de récupération de 80% à fin octobre

À la Chambre des conseillers, la ministre du Tourisme, de l’Artisanat et de l’Économie sociale et solidaire, Fatim-Zahra Ammor, a indiqué que le taux de récupération de touristes a atteint 80% à fin octobre 2022 au Maroc. Cela dépasse le niveau mondial qui s’établit à 70%. Elle a aussi relevé que le taux de récupération…

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Armes à feu : la Chambre des conseillers approuve le projet de loi

Chambre des conseillers : trois membres perdent leurs sièges

La Cour constitutionnelle a annoncé, mercredi 9 novembre, l’annulation de l’élection de trois membres de la Chambre des conseillers. Sa décision a été émise après qu’elle a statué durant le délai constitutionnel sur l’ensemble des recours relatifs aux derniers scrutins du 5 octobre 2021. Il s’agit de Azzedine Zekri et Amal El Amri, conseillers de…

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