Étiquette : infractions

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Produits alimentaires : 402 tonnes de produits impropres à la consommation détruites

La direction de la Concurrence, des Prix et de la Compensation a annoncé que 5.470 infractions ont été enregistrés entre 1 janvier et le 27 mars, rapporte un communiqué Selon le te…
Ramadan 2024 : le Maroc intensifie les contrôles dans les points de vente

Ramadan 2024 : le Maroc intensifie les contrôles dans les points de vente

Lors de son point de presse hebdomadaire, Mustapha Baïtas, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et porte-parole du gouvernement, a révélé que 46.361 points de ve…
Sécurité routière : plus de 48.000 infractions identifiées en une semaine

Sécurité routière : plus de 48.000 infractions identifiées en une semaine

Dans un effort soutenu pour renforcer la sécurité routière, les forces de l'ordre ont intensifié leurs actions de surveillance et de sanction des infractions au Code de la route. S…
Infractions fiscales : le patron du fisc a désormais carte blanche pour ester en justice

Infractions fiscales : le patron du fisc a désormais carte blanche pour ester en justice

La lutte contre les factures fictives est en cours de réorganisation suite à une modification de la loi de Finances 2021. Désormais, en cas de fraude liée à des factures fictives, …
Ramadan : renforcement des contrôles du ministère de l'Intérieur sur les marchés

Marchés : 1.275 infractions constatées du 1ᵉʳ au 12 Ramadan

Un total de 1.275 infractions en matière de réglementation sur les prix et sur la qualité des produits alimentaires a été constaté du 1ᵉʳ au 12 Ramadan 1444. Cela est intervenu sui…
NARSA : remise d’équipements à la Gendarmerie royale et à la DGSN

NARSA : remise d’équipements à la Gendarmerie royale et à la DGSN

Le ministre du Transport et de la Logistique, Mohamed Abdeljalil, a présidé, mardi 11 octobre à Rabat, une cérémonie de remise d'équipements à la Gendarmerie royale et à la Directi…
Bilan routier 2023 : une hausse alarmante de 9,5% des décès

Accidents de la circulation : 15 morts et 2.308 blessés en une semaine

Au moins 15 personnes ont trouvé la mort et 2.308 ont été blessées, dont 101 dans un état critique, dans 1.723 accidents de la circulation, survenus en périmètre urbain durant la s…
Radars

Radars fixes : lancement du paiement électronique des amendes routières

Le ministère de la Justice a annoncé vendredi le lancement du service de paiement électronique des amendes pour les infractions et délits signalés par radar fixe, à travers le sit…
Photo d'illustration © DR

Ramadan : 552 infractions commerciales constatées

Ce jeudi 22 avril, le Département des Affaires générales et de la gouvernance, relevant du ministère de l’Économie, a dévoilé qu’un total de 552 infractions a été constatéau cours…
Photo d'illustration © DR

600 infractions en matière des prix et de qualité durant châabane

Selon le département des affaires générales et de la gouvernance, relevant du ministère de l’Économie, les contrôles, durant le mois de châabane, des prix et de la qualité des pro…
protocole d'accord AMMC

Marché des capitaux : le ministère public veille au gain

Le ministère public s'intéresse aux transactions opérées sur le marché des capitaux. Dans ce sens, la Présidence du ministère public (PMP) et l’Autorité marocaine du marché des ca…

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