Temps de lecture : 3 minutes

Accueil / Politique / Conseil de gouvernement : le compte rendu de la réunion de ce jeudi

Conseil de gouvernement : le compte rendu de la réunion de ce jeudi

Temps de lecture : 3 minutes

En Bref

Temps de lecture : 3 minutes

Un Conseil de gouvernement, présidé par Aziz Akhannouch, s’est réuni ce jeudi. Au début de la séance, Abdelatif Miraoui, ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et de l’Innovation, a présenté les nouveautés de la rentrée universitaire 2024-2025. Placée sous le thème «Excellence, digitalisation, autonomisation», cette rentrée marque la mise en œuvre du plan national de transformation du système d’enseignement supérieur et d’innovation, le PACTE ESRI, avec un horizon 2030. Le ministre a souligné une augmentation stable du nombre d’étudiants inscrits dans l’enseignement supérieur, atteignant environ 1,3 million cette année, dont 344.679 nouveaux étudiants.

Ensuite, le Conseil a approuvé le projet de décret n° 2.23.100 définissant les modalités d’organisation et de tenue du registre des sociétés civiles immobilières, présenté par le ministre de la Justice, Abdellatif Ouahbi. Ce projet de décret intervient en application des dispositifs de l’article 2-987 de la loi 31.18 modifiant et complétant le Dahir du 9 Ramadan 1331 (12 août 1913), code des obligations et contrats, et qui stipule l’obligation de soumettre les sociétés civiles immobilières et toutes ses filières au registre civil immobilier crée à cette fin, tout en fixant et tenant ledit registre d’un texte organique, a souligné le ministre délégué chargé des Relations avec le Parlement, porte-parole du gouvernement, Mustapha Baitas, lors d’un point de presse à l’issue du Conseil.

Baitas a également indiqué que ce projet vise à appliquer les dispositions de cet article à travers l’organisation et la tenue du registre des sociétés civiles immobilières sur un support électronique, à définir les modalités de dépôt des demandes d’enregistrement de la société civile immobilière et de ses filières ainsi que l’enregistrement des amendements ultérieurs et les radier, tout en fixant les certificats et les extraits dudit registre que le greffe du tribunal concerné pourrait délivrer à ses demandeurs.

Un autre point abordé concernait le plan régional pour la pêche et l’aquaculture en eaux continentales, présenté par Mohcine Jazouli, qui a souligné l’importance de ce projet pour le développement durable de ces activités.

Enfin, le Conseil a examiné un amendement à l’accord entre le Maroc et l’Espagne sur la reconnaissance et l’échange des permis de conduire, visant à faciliter la procédure pour les conducteurs marocains, tout en maintenant certaines conditions pour les catégories professionnelles. Cette modification, présentée par Nasser Bourita, ministre des Affaires étrangères, vise à renforcer la coopération entre les deux pays en matière de mobilité et de sécurité routière.

Laissez-nous vos commentaires

Temps de lecture : 3 minutes

La newsletter qui vous briefe en 5 min

Chaque jour, recevez l’essentiel de l’information pour ne rien rater de l’actualité

Et sur nos réseaux sociaux :

Conseil de gouvernement

Sahara : le Maroc se félicite de l’adoption par le Conseil de sécurité de l’ONU de la résolution 2756

Le Royaume du Maroc se félicite de l'adoption, jeudi, de la résolution du Conseil de sécurité de l'ONU, a fait savoir le ministère des Affai…
Conseil de gouvernement

Sahara : le Conseil de sécurité renouvelle pour un an le mandat de la MINURSO

Le Conseil de sécurité des Nations Unies a décidé, jeudi, de renouveler pour une année le mandat de la MINURSO. « Le Conseil de sécurité déc…
Conseil de gouvernement

Conseil de gouvernement : restructuration de la diplomatie, sécurité des aéronefs et accords d’extradition avec les Pays-Bas

Ce jeudi 31 octobre, s'est tenu un Conseil de gouvernement, présidé par Aziz Akhannouch. La réunion a été consacrée à délibérer sur un certa…
Conseil de gouvernement

L’accélérateur d’investissements Maroc-France : un catalyseur pour le développement des startups

L’accélérateur d’investissements Maroc-France a pour ambition de soutenir l’écosystème des startups à travers la mise en œuvre opérationnell…
Conseil de gouvernement

Talbi Alami reçoit une délégation parlementaire australienne

Le président de la Chambre des représentants, Rachid Talbi Alami, a rencontré mercredi, au siège de la Chambre, une délégation parlementaire…
Conseil de gouvernement

Sahara : la position de la France peut influencer d’autres pays européens (Interview Macron)

Dans une interview accordée aux chaînes 2M et Medi1 TV, Emmanuel Macron a déclaré que la position de la France sur le Sahara marocain commen…
Conseil de gouvernement

Accords militaires avec la Tchéquie et l’Azerbaïdjan

Deux accords de collaboration militaire et technique ont été signés ce mercredi 30 octobre à Marrakech, en marge du Marrakech Airshow 2024. …
Conseil de gouvernement

MAS 2024 : le double de nombre d’emplois dans le secteur aéronautique d’ici 2030

Lors du Marrakech Air Show 2024 (MAS 2024), le Chef du gouvernement marocain, Aziz Akhannouch, a souligné la vision claire du roi Mohammed V…

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée Champs requis marqués avec *

Poster commentaire