Conseil de gouvernement ce jeudi : lois, décrets et nominations à l’ordre du jour

Le Conseil de gouvernement se réunira jeudi à Rabat sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch. Cette séance sera consacrée à l’examen de plusieurs textes législatifs et réglementaires couvrant des domaines variés, allant de la normalisation à l’aviation civile.

En ouverture, les ministres se pencheront sur un projet de loi relatif à l’accréditation des organismes chargés d’évaluer la conformité, un dispositif clé pour renforcer la qualité et la fiabilité des services et produits.

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Télécommunications et jours fériés au cœur des débats

La réunion se poursuivra avec l’étude de onze projets de décrets. Deux d’entre eux portent sur l’actualisation des listes des jours de fête payés et chômés, aussi bien dans les secteurs agricoles et non agricoles que dans les administrations et établissements publics.

Plusieurs autres textes concernent le renouvellement de licences accordées à des opérateurs de télécommunications, notamment pour des services satellitaires utilisant les technologies VSAT, GMPCS ou encore des réseaux de radiocommunications reposant sur le partage de fréquences.

Le Conseil examinera également un accord sur les services aériens signé entre le Maroc et le Bénin, accompagné d’un projet de loi pour son approbation. Enfin, la séance s’achèvera par l’étude de propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de la Constitution.