L’ordre du jour du Conseil de gouvernement de ce jeudi dévoilé
Conseil de gouvernement. © DR
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Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi et sera présidé par le chef du gouvernement, Aziz Akhannouch. Au début de ses travaux, le Conseil examinera trois projets de décrets. Le premier concerne la modification et le complément du décret pour l’application du Code des douanes et des impôts indirects de l’Administration des douanes et impôts indirects.
Le deuxième projet porte sur la restructuration du centre d’orientation et de planification pédagogique. Quant au troisième projet, il vise à modifier et à compléter le décret relatif à la réorganisation du centre de formation des inspecteurs de l’enseignement.
Ensuite, le Conseil de l’exécutif examinera un accord entre le gouvernement et l’agence universitaire de la francophonie (AUF), signé le 7 septembre 2022 à Rabat, concernant les facilités et privilèges accordés à la direction régionale afrique du nord et au bureau national de l’AUF au Maroc, ainsi qu’un projet de loi approuvant cet accord.
Enfin, le Conseil conclura ses travaux par l’examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément à l’article 92 de la Constitution.
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