Devoirs professionnels des comptables et transport maritime au menu du Conseil de gouvernement
Conseil de gouvernement © CG
A
A
A
A
Jeudi prochain, l’exécutif tiendra un conseil, sous la présidence de Aziz Akhannouch, avec à l’ordre du jour l’examen de plusieurs projets de loi et de décret, indique un communiqué de la chefferie du gouvernement.
Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi portant modification du Dahir formant code des obligations et des contrats. Ensuite, il procèdera à l’examen de deux projets de décret :
le premier concerne l’adoption du Code des devoirs professionnels des comptables agréés ;
et le second porte sur la qualité et la sécurité sanitaire du sel alimentaire.
Le Conseil se penchera par la suite sur l’examen d’un accord de coopération dans le domaine du transport maritime et des ports, signé le 4 juillet 2023 à Rabat entre le Royaume et le Sultanat d’Oman, et d’un projet de loi portant approbation dudit accord, ajoute la même source.
Le Conseil achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures conformément à l’article 92 de la Constitution.
À l'occasion de l’Aïd Al Mawlid, le roi Mohammed VI a gracié 634 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées à travers le royaume.
Mouna Aghlal - 24 août 2026Mohammed VI préside à Rabat une veillée de l’Aïd Al-Mawlid, marquée par la valorisation du patrimoine religieux marocain et des enseignements prophétiques.
Mouna Aghlal - 24 août 2026La loi 58.25 réforme la procédure civile au Maroc en simplifiant les démarches, renforçant l’exécution des jugements et accélérant la digitalisation.
Mouna Aghlal - 24 août 2026Le roi Mohammed VI présidera ce lundi 24 août au Palais royal à Rabat une veillée religieuse en commémoration de l’Aïd al-Mawlid Annabaoui.
Mouna Aghlal - 24 août 2026Le roi Mohammed VI félicite Zelensky à l’occasion de la fête nationale ukrainienne et réaffirme la volonté du Maroc de renforcer les relations bilatérales.
Mouna Aghlal - 24 août 2026Les électeurs recevront dès le 24 août un avis précisant leur bureau de vote pour les législatives du 23 septembre. La CNIE reste indispensable.
Ilyasse Rhamir - 23 août 2026Politique - Le gouvernement fait le point sur la réforme de l'enseignement supérieur et son impact sur la recherche scientifique.
Mouna Aghlal - 12 mars 2026Politique - Le Conseil de gouvernement approuve des décrets sur la pêche continentale et les OPCVM pour une meilleure organisation sectorielle.
Mouna Aghlal - 12 mars 2026Politique - Le CCG réaffirme son appui à la marocanité du Sahara lors de la 8e réunion ministérielle conjointe.
Mouna Aghlal - 12 mars 2026Politique – Comment la télémédecine transforme l’accès aux soins, notamment dans les zones rurales ou enclavées ?
Sabrina El Faiz - 12 mars 2026Politique - Le CCG salue l'engagement du roi Mohammed VI lors de la réunion ministérielle conjointe. Un moment fort pour le Maroc et la région.
Mouna Aghlal - 12 mars 2026Politique - Le ministre lance des projets pour renforcer la connectivité à Khénifra et améliorer les infrastructures routières locales.
Mouna Aghlal - 10 mars 2026