Conseil de gouvernement : les points qui seront abordés
Le Conseil du gouvernement, présidé par Aziz Akhannouch © DR
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Jeudi, un conseil de gouvernement sera présidé par Aziz Akhannouch, chef du gouvernement, selon un communiqué de son département publié lundi 25 mars.
Le conseil débutera avec un exposé du ministre de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication sur le projet de loi concernant la préservation du patrimoine culturel, naturel et géologique.
Il examinera ensuite deux projets de décret : le premier établissant les procédures de création d’entreprises en ligne et leur accompagnement, et le second modifiant le décret relatif au Code des douanes et aux impôts indirects.
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Le conseil discutera également d’un accord signé le 25 janvier 2024 entre le Maroc et la Gambie sur l’assistance mutuelle entre les administrations douanières, ainsi que du projet de loi pour l’adopter.
Enfin, il se penchera sur des nominations à des postes de responsabilité, conformément à l’article 92 de la Constitution.
Après la réunion, le gouvernement examinera des propositions de loi.
Les trottinettes électriques seront bientôt soumises à de nouvelles règles de circulation, des normes techniques renforcées et une campagne de sensibilisation.
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