Numérisation : le Conseil de gouvernement adopte les projets de décrets pour les légalisations de signature et copies conformes
Mustapha Baitas, ministre délégué chargé des Relations avec le parlement, porte-parole du gouvernement © DR
A
A
A
A
Le Conseil de gouvernement a adopté un projet de décret relatif aux modalités d’attestation de l’authenticité de la signature par les communes et les circonscriptions. Réuni ce 19 mai à Rabat, sous la présidence du chef de gouvernement, Aziz Akhannouch, le Conseil a également approuvé le projet de décret n° 2.22.48 déterminant les modalités d’attestation de la conformité des copies de documents avec leurs originaux.
Ayant pour objectif d’améliorer la qualité des services offerts et d’en faciliter l’accès aux usagers, ce projet de décret vient renforcer le dispositif de simplification des procédures et formalités administratives. C’est ce qu’a indiqué le porte-parole du gouvernement, Mustapha Baitas. Présenté par Mohamed Hajoui, le secrétaire général du gouvernement, au nom du ministre de l’Intérieur, le texte est conforme aux dispositions de l’article 25 de la loi n° 55.19, relative à la simplification des procédures et formalités administratives. Ainsi, la gestion et le traitement de ce service passeront en mode électronique, en adoptant un mode de saisie électronique pour les registres y afférents.
Politique - Un forum inédit réunit à Rabat des enfants parlementaires de 28 pays africains pour débattre des priorités en matière d’éducation, de santé et de protection, dans une dynamique qui valorise la jeunesse comme moteur du développement continental.
Ilyasse Rhamir - 21 novembre 2025Politique - Samuel Okudzeto Ablakwa approuve la résolution 2797 sur le Sahara lors de sa visite à Rabat.
Mouna Aghlal - 20 novembre 2025Politique - À Rabat, Bourita et son homologue abordent la crise des enfants soldats lors de la Conférence sur la Démobilisation et la Réintégration.
Mouna Aghlal - 20 novembre 2025Politique - Le Maroc et la Tanzanie renforcent leurs liens à travers une visite officielle, promouvant la coopération africaine.
Mouna Aghlal - 20 novembre 2025Politique - Le CSPJ renforce la protection des droits humains et des libertés individuelles, agit sur la scène internationale et réduit la détention préventive pour consolider la justice au Maroc.
Mouna Aghlal - 20 novembre 2025Politique - Réuni à Rabat, le Conseil de gouvernement a entériné plusieurs décisions majeures : modernisation de la profession de Adoul, examen d’un accord militaire avec l’Éthiopie et validation de multiples nominations à des postes stratégiques dans divers départements ministériels.
Ilyasse Rhamir - 20 novembre 2025Dossier - Le Maroc peut maintenant demander plus : sortir le dossier du Sahara de la quatrième commission de l'ONU, inscrire le Polisario comme organisation terroriste…
Sabrina El Faiz - 25 janvier 2025Politique - L’ONU tire la sonnette d’alarme : le Sahara reste en tension, Guterres appelle les parties à un changement de cap pour éviter l’escalade.
Hajar Toufik - 25 août 2025Le roi Mohammed VI a adressé, mardi, un discours au peuple marocain à l’occasion du 26e anniversaire de son accession au Trône. Voici le texte…
Rédaction LeBrief - 29 juillet 2025Dossier - À l’instar d’un pur-sang arabe, le Parlement avance toujours, rectifiant ses virages au besoin. Immersion dans un univers parallèle.
Sabrina El Faiz - 28 décembre 2024Politique - Le Ministère de la Maison Royale, du Protocole et de la Chancellerie annonce que le roi Mohammed VI adressera un discours à son peuple.
Rédaction LeBrief - 31 octobre 2025Politique - Le roi Mohammed VI a présidé un Conseil des ministres à Rabat, validant des réformes importantes, des nominations stratégiques et des conventions renforçant la coopération internationale.
Hajar Toufik - 12 mai 2025