Washington envisage d’imposer aux banques la vérification de la citoyenneté de leurs clients
Le président américain Donald Trump © AP Photo/Alex Brandon
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À la Maison Blanche, l’administration américaine examinerait la possibilité d’imposer aux établissements bancaires une nouvelle exigence. En effet, il s’agit de vérifier la citoyenneté de l’ensemble de leurs clients, qu’ils soient déjà enregistrés ou futurs, selon plusieurs médias américains.
Cette initiative s’inscrirait dans un contexte de durcissement de la politique migratoire des États-Unis. Elle suscite des préoccupations au sein du secteur financier. Les banques redoutent d’être contraintes, pour la première fois, de réclamer à leurs clients des documents officiels, tels que des passeports, afin d’attester de leur nationalité. Une telle obligation représenterait un changement significatif dans les pratiques actuelles de conformité.
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Absence de confirmation officielle
À ce stade, aucune annonce formelle n’a été faite. La Maison Blanche n’a ni confirmé ni infirmé l’éventuelle signature d’un décret présidentiel en ce sens. Dans un communiqué, son porte-parole, Kush Desai, a indiqué que toute information relative à une décision politique non officiellement annoncée relevait de la « spéculation sans fondement ».
Actuellement, les banques américaines sont tenues de respecter des obligations rigoureuses en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et de procédures de « connaissance du client » (KYC). Toutefois, la réglementation en vigueur ne les contraint pas à collecter ni à vérifier des données relatives à la citoyenneté de leurs clients.
Si la mesure venait à être adoptée, les établissements financiers devraient non seulement recueillir ces informations auprès des nouveaux clients, mais également procéder rétroactivement à la vérification de la citoyenneté de leur clientèle existante. Une évolution réglementaire de cette ampleur impliquerait des ajustements opérationnels majeurs pour le secteur bancaire américain.
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