Temps de lecture : 2 minutes

Accueil / Société / Écoles privées : la justice se penche sur les affaires des certificats de départ

Écoles privées : la justice se penche sur les affaires des certificats de départ

Temps de lecture : 2 minutes

En Bref

Temps de lecture : 2 minutes

Dans son édition de ce mardi 14 juillet, le quotidien arabophone Al Massae a rapporté que le tribunal de première instance de Salé a ordonné à une école privée de délivrer une attestation de départ à Zineb, une élèvesouhaitant se désinscrire. Il s’agit d’une «décision à caractère urgent», écrit le journal, notant que l’école avait dans un premier temps refusé de donner à la jeune fille ce certificat. Ainsi, le groupe scolaire devra fournir à Zineb les documents souhaités dans les plus brefs délais, sous peine d’une amende de 100 dirhams pour chaque jour de retard.

Par ailleurs, une décision similaire a été prise par le tribunal de Benguerir, rapporte Médias24. La Cour a ordonné à un groupe scolaire de délivrer des certificats de départ à des élèves malgré les impayés cumulés par leurs parents. Selon le tribunal, ces impayés sont «de simples dettes» qui peuvent être utilisées comme «prétexte afin de ne pas accorder les certificats de départ» aux demandeurs.

Notons que ces décisions de justice interviennent dans un contexte marqué par des tensions entre les parents d’élèves et certainesécoles privées. Ces établissements ont exigé le paiement de tous les frais de scolarité durant le confinement sanitaire, sans révision des tarifs.

Laissez-nous vos commentaires

Temps de lecture : 2 minutes

La newsletter qui vous briefe en 5 min

Chaque jour, recevez l’essentiel de l’information pour ne rien rater de l’actualité


Et sur nos réseaux sociaux :

DGSN : soutien aux veuves et retraités de la sûreté nationale

La Fondation Mohammed VI pour les œuvres sociales des agents de la sûreté nationale a annoncé l'octroi d'une aide financière à l'occasion de…

Port de Jorf Lasfar : trois morts et plusieurs blessés dans un incendie de navire

Un incendie s’est déclaré jeudi matin sur le navire Toro Rosso, battant pavillon panaméen, à environ 8 miles nautiques du port de Jorf Lasfa…

Surpopulation carcérale : la libération conditionnelle, une bonne solution ?

Lors d'un colloque organisé par le ministère de la Justice, El Hassan Daki, procureur général du Roi près la Cour de cassation et président …

Traite d’êtres humains : un septième marocain libéré en Birmanie

Un septième citoyen marocain, victime de réseaux de traite des êtres humains et de cybercriminalité en Birmanie, a été libéré après le paiem…

Plus besoin de visa pour aller en Thaïlande

La presse locale, citant des sources gouvernementales thaïlandaises, rapporte que les ressortissants marocains se joindront à partir du 1ᵉʳ …

Protection des enfants : accord pour la mise en œuvre du protocole

Un accord portant sur la mise en œuvre du "dispositif territorial pour la prise en charge des enfants en situation de précarité" a été signé…

Casablanca : un nouveau parking sous le parc de la Ligue Arabe

La transformation du paysage urbain de Casablanca prend de l'ampleur avec le lancement d'une importante opération de démolition au coin du b…

Royal Air Maroc lance une ligne directe entre Casablanca et Abuja

La compagnie aérienne nationale, Royal Air Maroc (RAM), a annoncé le lancement d'une nouvelle ligne directe reliant Casablanca à Abuja, la c…

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée Champs requis marqués avec *

Poster commentaire