Le gouvernement approuve la taxe sur les catastrophes naturelles
A
A
A
A
Le Gouvernement marocain prévoit d’approuver le projet de décret n° 2.19.244 lors de sa réunion du jeudi 12 septembre.
La « Taxe de solidarité contre les événements catastrophiques » fera partie du Fonds de solidarité contre les catastrophes naturelles. Le Conseil de gouvernement a approuvé la création du fonds en conformité avec la loi.
Le gouvernement devait approuver le projet le 18 avril dernier, mais son adoption a été reportée.
Le décret prévoit l’introduction d’une nouvelle taxe de 1 % sur les primes et cotisations versées au titre des contrats d’assurance, à l’exception des contrats d’assurance vie.
Il spécifie également la liste des catastrophes naturelles couvertes par le dispositif de gestion des catastrophes naturelles (loi n° 110.14) adopté en 2016. Le projet est conçu pour couvrir les catastrophes telles que les inondations, les tremblements de terre et les tsunamis.
Il comprend deux systèmes d’assurance. La première offre une assurance pour les victimes disposant d’un contrat d’assurance ; la seconde est attribuée aux victimes sans contrat d’assurance.
Conformément à l’article 64-7 de la loi n° 110.14, l’indemnisation maximale par sinistre ne peut être inférieure à 2 milliards de dirhams en cas de catastrophes naturelles et à 300 millions de dirhams en cas de violence d’origine humaine.
Inondations récentes au Maroc
La décision du Gouvernement de se recentrer sur le projet de décret intervient après les récentes inondations dévastatrices qui ont frappé plusieurs régions du Maroc.
Les inondations et les fortes pluies ont ravagé de nombreuses villes et fait de nombreuses victimes. Des pluies diluviennes et des crues ont frappé la province de Taroudant le 28 août, tuant 8 personnes dans le village de Tizert lorsque la rivière s’est déversée sur un terrain de football.
Dans la ville de Tata (180 km au sud-est de Taroudant), de fortes pluies ont inondé les maisons de 200 habitants.
Le 8 septembre, un bus reliant Casablanca et Rissani, une ville de la province d’Errachidia, est tombé du pont d’Oued Damchan. L’accident a été causé par de violentes inondations.
Société - L’UM6SS organise à Casablanca, du 14 au 16 mai 2026, la 2e édition du CASIPS sur les pratiques avancées en sciences infirmières en Afrique.
El Mehdi El Azhary - 15 mai 2026Société - Un rapport du HCR souligne d’importantes inégalités d’accès aux aides pour les migrants.
El Mehdi El Azhary - 15 mai 2026Société - Neige en altitude et fortes pluies accompagnées d’orages toucheront plusieurs provinces du Maroc entre vendredi et samedi.
Ilyasse Rhamir - 15 mai 2026Société - Casablanca prépare des restrictions les 16 et 17 mai pour le Marathon 10 km International. Voici ce qu’il faut retenir.
Rédaction LeBrief - 15 mai 2026Société - Plus de 22.000 enseignants accèdent à une promotion exceptionnelle vers le grade d’excellence, incluant pour la première fois le primaire.
Ilyasse Rhamir - 15 mai 2026Société - À Fès, un homme de 35 ans sous stupéfiants et armé de couteaux a menacé des citoyens et résisté à la police. Les forces de l’ordre ont utilisé armes de service et Taser pour le neutraliser avant son transfert à l’hôpital.
Ilyasse Rhamir - 14 mai 2026Société - Selon les calculs astronomiques, Aïd al-Fitr 2026 pourrait tomber le samedi 21 mars au Maroc. La visibilité du croissant lunaire est prévue vendredi soir, mais la date officielle sera confirmée par le ministère des Habous.
Ilyasse Rhamir - 9 mars 2026Société - Le réseau CASA Tramway adopte des horaires spéciaux durant le mois de Ramadan.
Mouna Aghlal - 17 février 2026Société - Le Conseil supérieur des oulémas annonce la valeur de la Zakat Al Fitr pour 2026 à 25 dirhams pour l'année 1447 de l'Hégire.
Mouna Aghlal - 12 mars 2026Société-A l’occasion du 8 mars, LeBrief rend hommage à 8 femmes que nous avons rencontrées et interviewées ces derniers mois.
Sabrina El Faiz - 8 mars 2026Société - Soixante figures marocaines appellent le roi Mohammed VI à lancer des réformes profondes en phase avec les revendications de la jeunesse.
Hajar Toufik - 8 octobre 2025Dossier - Des piétons qui traversent d’un trottoir à l’autre, des voitures qui zigzaguent… À croire que les Casablancais vivent dans un jeu vidéo, sans bouton pause.
Sabrina El Faiz - 12 avril 2025