Étiquette : Chambre des représentants
Charte de l’investissement : la Chambre des représentants adopte en commission le projet de loi-cadre
Politique - La Commission des finances et du développement économique a adopté à la majorité le projet de Charte de l'investissement.
Manal Ben El HantatiRabat : les SG des Parlements francophones tiennent leur AG, les 2 et 3 septembre
Politique - La Chambre des représentants abritera, les 2 et 3 septembre, les travaux de l'Assemblée générale de l’Association des secrétaires généraux des Parlements francophones (ASGPF).
Manal Ben El HantatiChambre des représentants : signature d’un MoU avec le Conseil de la Choura en Arabie saoudite
Politique - Le président de la Chambre des représentants, Rachid Talbi Alami, et le président du Conseil saoudien de la Choura, Abdullah Ibn Muhammad Al Ash-Sheikh, ont signé, lundi 1ᵉʳ août à Rabat, un mémorandum d’entente (MoU).
Manal Ben El HantatiCour constitutionnelle : annulation de l’élection de 16 membres
Politique - La Cour constitutionnelle a annoncé l'annulation de l'élection de 16 membres de la Chambre des représentants. Cette décision intervient conformément à l'article 132 de la Constitution et aux dispositions y afférentes.
Khadija ShaqiChambre des représentants : adoption de projets de loi sur l’aquaculture et la création de l’ANDA
Politique - Ce mardi 26 juillet, la première Chambre a adopté à l’unanimité le projet de loi relatif à l’aquaculture marine et celui modifiant et complétant la loi portant création de l’ANDA.
Manal Ben El HantatiClôture de la 2e session du Parlement : quid du bilan législatif ?
Politique - Les Chambres des représentants et des conseillers ont livré, mardi 26 juillet, leurs bilans concernant leur deuxième session. 19 textes législatifs ont été adoptés par la Chambre basse, tandis que la Chambre haute a reçu 280 réponses, sur les 717 questions qu’elle a adressées au gouvernement.
Manal Ben El HantatiChambre des représentants : clôture mardi de la 2e session de l’actuelle année législative
Politique - La Chambre des représentants tiendra, mardi 26 juillet, une séance plénière consacrée à la clôture de la deuxième session de l’année législative 2021/2022.
Manal Ben El HantatiChambre des représentants : 10e session du Parlement global pour la tolérance et la paix
Politique - Les travaux de la 10e session du Parlement global pour la tolérance et la paix se sont ouverts, jeudi 14 juillet, à Rabat.
Manal Ben El HantatiChambre des représentants : adoption du projet de loi relatif aux obligations sécurisées
Économie - Le projet de loi n°94.21 relatif aux obligations sécurisées a été adopté, lundi 20 juin, à l’unanimité à la Chambre des représentants.
Manal Ben El HantatiÉnergies renouvelables : adoption d’un projet de loi
Politique - La Commission des infrastructures, de l’énergie, des mines et de l’environnement de la Chambre des représentants a adopté, mardi à l’unanimité, le projet de loi n° 40.19. Ce dernier permettra de renforcer l’attractivité du secteur des énergies renouvelables pour les investissements privés locaux et internationaux.
Manal Ben El HantatiFlambée des prix : les explications de Fouzi Lekjaa
Économie - Fouzi Lekjaa, ministre délégué auprès de la ministre de l’Économie et des Finances, chargé du Budget, est revenu ce lundi sur les mesures visant à préserver le pouvoir d’achat des citoyens. Et ce, pour faire face à l’actuelle hausse de prix.
Manal Ben El HantatiLancement du 2e Prix national des études et recherches sur l’action parlementaire
En application des dispositions de son règlement intérieur et dans l'optique de valoriser et encourager la recherche scientifique relative au domaine parlementaire, la Chambre des…
Manal Ben El HantatiMohamed Mehdi Bensaïd : construction et réhabilitation de 200 maisons de jeunes
Le ministre de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication, Mohamed Mehdi Bensaïd, est intervenu ce lundi 25 avril à la Chambre des…
Nora JaafarException d’inconstitutionnalité : les représentants adoptent à l’unanimité le projet de loi organique 15-86
Le projet de loi organique 15-86 fixant les conditions et procédures de l’exception d’inconstitutionnalité d’une loi a été adopté à l’unanimité par la Chambre des…
Nora JaafarChambre de représentants : Aït Taleb fait le point sur le secteur de la santé
Le ministre de la Santé et de la Protection sociale, Khalid Aït Taleb, a annoncé que plus de six milliards de DH (MMDH) ont été…
Nora JaafarDroits d’auteurs : la nouvelle loi adoptée au parlement
La Chambre des représentants a approuvé à l’unanimité, lundi à Rabat, le projet de loi n°66.10 modifiant et complétant la loi 2.00 relative aux droits…
Manal Ben El HantatiLa langue amazighe fait son entrée au Parlement
Aujourd’hui marque le démarrage effectif des travaux de traduction simultanée en langues arabe et amazighe à la Chambre des représentants. Cette nouveauté vient répondre aux…
Atika RatimChambre des représentants : lancement de la traduction simultanée en langue arabe et amazighe
La traduction simultanée en langue arabe et amazighe commencera dès la semaine, a annoncé Rachid Talbi Alami,président de la Chambre des représentants. Lors de son…
Nora JaafarChambre des représentants : deux plénières programmées lundi
Deux plénières sont prévues le lundi 11 avril parla Chambre des représentants. La première aura lieu à 11h et sera consacrée aux questions orales en…
Nora JaafarParlement : ouverture vendredi de la 2e session de l’année législative 2021-2022
La Chambre des représentants et la Chambre des conseillers tiendront, vendredi, des séances plénières consacrées à l'ouverture de la deuxième session de l'année législative 2021-2022,…
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