Temps de lecture : 1 minute

Accueil / Société / Procès à distance : un bilan encourageant

Procès à distance : un bilan encourageant

Temps de lecture : 1 minute

En Bref

Temps de lecture : 1 minute

Ce sont des chiffres impressionnants qui prouvent l’efficacité du procédé des procès à distance. Un total de 12.248 audiences ont été tenues par vidéoconférence dans les différents tribunaux du Royaume du 27 avril au 25 décembre, au cours desquelles 227.214 affaires ont été mises au rôle, a indiqué lundi le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ). Le conseil a précisédans un communiqué que des milliers de détenus ont bénéficié de ce processus durant la même période, sans avoir à se déplacer aux sièges des tribunaux. Le CSPJ a en outre souligné son engagement permanent en faveur du dispositif des procès à distance pour faire en sorte que les tribunaux continuent de s’acquitter de leurs missions constitutionnelles et d’œuvrer à consacrer le droit à un procès équitable dans des délais raisonnables.

Laissez-nous vos commentaires

Temps de lecture : 1 minute

La newsletter qui vous briefe en 5 min

Chaque jour, recevez l’essentiel de l’information pour ne rien rater de l’actualité


Et sur nos réseaux sociaux :

Casablanca : rassemblement des centrales syndicales à l’occasion de la fête du travail

Ces rassemblements ont permis aux syndicats de célébrer les avancées obtenues pour la classe ouvrière tout en soulignant la nécessité de pou…

ANEF : 12.000 infractions forestières par an

Le directeur général de l'Agence nationale des eaux et forêts (ANEF), Abderrahim Houmy, a révélé lors de l'ouverture d'une journée d'étude s…

Villes sans bidonvilles, où en sommes-nous ?

Le programme « Villes sans bidonvilles », lancé en 2004 par le gouvernement marocain pour réduire le déficit en logements et lutter contre l…

Étude : les jeunes Marocains face aux défis de l’employabilité

La Youth Africa Foundation, une organisation à but non lucratif, vient de publier l'édition 2024 de son étude sur l'employabilité des jeunes…

Santé : grève dans le public les 7 et 8 mai

Les centrales syndicales ont dévoilé un calendrier de mobilisation graduelle, débutant par une cessation générale nationale de 48 heures des…

Aïd al-Adha 1445 : trois millions de têtes de bétail prêtes pour la célébration

Lors d'une session à la Chambre des représentants, le ministre de l'Agriculture, de la Pêche maritime, du Développement rural et des Eaux et…

Services consulaires : généralisation des systèmes de «Rendez-vous» et du «eTimbre» pour les MRE

Depuis le 1er avril, les Missions diplomatiques et Postes consulaires du Royaume (MDPC) ont généralisé les systèmes de «Rendez-vous» et de «…

Centre de Casablanca : l’interdiction de circulation des poids lourds bientôt en vigueur

Face aux encombrements persistants à Casablanca, le Conseil municipal a opté pour une stratégie drastique : interdire l'accès des poids lour…

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée Champs requis marqués avec *

Poster commentaire