Étiquette : Projet de décret
Accidents de la route : vers une indemnisation plus juste et plus large
Politique - Découvrez les enjeux du projet de loi pour une indemnisation plus juste et plus large des victimes d'accidents de la route.
Mouna AghlalDevoirs professionnels des comptables et transport maritime au menu du Conseil de gouvernement
Politique - Jeudi, l’exécutif tiendra un conseil, présidée par Akhannouch, avec à l'ordre du jour l'examen de projets de loi et de décret.
Rédaction LeBriefNouveaux décrets à l’horizon au prochain Conseil de gouvernement
Politique - Présidé par le chef du gouvernement Aziz Akhannouch, un Conseil de l'exécutif aura lieu ce mercredi, selon une annonce officielle.
Chaima AberniSoutien public à la presse : que prévoit le nouveau décret ?
Société - Le ministre de la Jeunesse et de la Culture, Mohamed Mehdi Bensaïd tient enfin son décret pour subvention la presse.
Rédaction LeBriefSyndicat national de la presse : rejet du projet de décret du soutien aux médias
Société - Le syndicat national de la presse dénonce son exclusion des discussions autour du projet de décret sur le soutien aux médias.
Nora JaafarConseil de gouvernement : ce qu’il faut retenir de la réunion du 26 octobre
Politique - Le gouvernement a tenu, ce jeudi 26 octobre, son Conseil hebdomadaire présidé par Aziz Akhannouch, chef de l’exécutif.
Manal Ben El HantatiConseil de gouvernement : détail des projets de décret adoptés ce 27 avril
Politique - Le gouvernement a tenu, ce jeudi 27 avril, son Conseil hebdomadaire présidé par Aziz Akhannouch, chef de l’exécutif.
Manal Ben El HantatiLe transport aérien des personnes à mobilité réduite au menu du Conseil de gouvernement
Politique - Le Conseil de gouvernement du jeudi 27 avril examinera trois projets de décret, dont la Commission centrale de sécurité maritime.
Manal Ben El HantatiTuyaux et tubes en acier : le gouvernement acte la suspension des droits d’importation
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi 20 avril à Rabat, a adopté le projet de décret n°2.22.317. Ce texte est relatif à la suspension des…
Manal Ben El HantatiConseil de gouvernement : ce qu’il faut retenir de la réunion du 16 mars
Politique - Le gouvernement a tenu, ce jeudi 16 mars, son Conseil hebdomadaire présidé par Aziz Akhannouch, chef de l’exécutif.
Manal Ben El HantatiLe concours d’accès à la fonction publique sur la table du Conseil de gouvernement
Politique - Le Conseil de gouvernement du jeudi 9 février, qui sera présidé par Aziz Akhannouch, examinera trois projets de décret.
Manal Ben El HantatiConseil de gouvernement : ce qu’il faut retenir de la réunion du 27 octobre
Le gouvernement a tenu, ce jeudi 27 octobre, son Conseil hebdomadaire présidé par Aziz Akhannouch, chef de l’exécutif. Cette séance a été consacrée à la délibération d’un…
Manal Ben El HantatiBovins domestiques : les droits d’importation suspendus
Économie - le Conseil de gouvernement a adopté le projet de décret portant suspension du droit d'importation de bovins domestiques.
Manal Ben El HantatiAmiante : adoption d’un projet de décret sur la protection des salariés exposés
Politique - Le Conseil de gouvernement approuvé le projet de décret sur la prévention des salariés exposés aux poussières d’amiante.
Manal Ben El HantatiConseil de gouvernement : adoption du projet de décret sur la création du registre national agricole
Économie - Le Conseil de gouvernement a adopté le projet de décret portant création du registre national agricole. Ce texte s’inscrit dans le cadre des réformes visant à réaliser les objectifs et orientations de la stratégie "Génération Green 2020-2030".
Manal Ben El HantatiConseil de gouvernement : adoption d’un projet de décret sur le soutien accordé aux partis politiques
Politique - Le Conseil de gouvernement, réuni mercredi 27 juillet par visioconférence, a adopté le projet de décret modifiant et complétant le décret fixant les modalités de répartition et de versement du soutien accordé aux partis politiques.
Manal Ben El HantatiConseil de gouvernement : suppression des droits d’importation de certaines graines et huiles
Économie - Le gouvernement a décidé, ce jeudi 2 juin, de suspendre les droits d'importation applicables sur certaines graines oléagineuses et huiles brutes.
Manal Ben El HantatiConseil de gouvernement : l’état d’urgence sanitaire prolongé jusqu’au 30 juin 2022
L’état d’urgence sanitaire est prolongé jusqu’au jeudi 30 juin 2022 à 18h. C’est ce qu’a annoncé Mustapha Baitas, ministre délégué chargé des Relations avec le…
Manal Ben El HantatiMétiers artistiques : le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret N° 2.22.227…
Manal Ben El HantatiComptables agréés : adoption d’un projet de décret par le Conseil de gouvernement
Le Conseil de gouvernement, réunile 14 avril 2022,sous la présidence du Chef de gouvernement Aziz Akhannouch,a adopté le projet de décret n° 2.22.193 relatif à…
Khadija Shaqi