Étiquette : Chambre des représentants
Réforme du système de santé : Aït Taleb fait le point
Société - La disponibilité des médicaments dépend de l'offre, de la demande et de la conjoncture sur les marchés internationaux.
Manal Ben El HantatiConseil supérieur du pouvoir judiciaire : un projet de loi organique approuvé
Politique - La Chambre des représentants a approuvé le projet de loi organique relative au Conseil supérieur du pouvoir judiciaire.
Manal Ben El HantatiException d’inconstitutionnalité : le projet de loi organique approuvé
Politique - Les députés ont approuvé le projet de loi fixant les conditions et procédures de l'exception d’inconstitutionnalité d'une loi.
Manal Ben El HantatiLa loi de Finances 2023 publiée au Bulletin officiel
Économie - La loi de Finances 2023 a été publiée au Bulletin officiel N°7154 bis daté du vendredi 23 décembre 2022.
Manal Ben El HantatiAdoption du projet de loi relatif à l’autoproduction d’énergie électrique
La Chambre des représentants a approuvé, ce mardi, le projet de loi n°82.21 relatif à l'autoproduction d'énergie électrique. Il a pour objectif de réglementer l’activité…
Khadija ShaqiPLF 2023 : le verdict est prononcé
Économie - La Chambre des représentants a adopté, le 8 décembre, en deuxième lecture, le projet de loi de Finances 2023 (PLF 2023).
Khadija ShaqiChambre des représentants : séance plénière lundi consacrée à la politique générale
Politique - La Chambre des représentants tiendra, lundi prochain, une séance plénière, consacrée aux questions de politique générale.
Manal Ben El HantatiLa Chambre des représentants adopte le PLF 2023 en deuxième lecture
La Chambre des représentants a adopté à la majorité, jeudi 8 décembre, en séance plénière, l'intégralité du projet de loi de Finances (PLF) n°50.22 au…
Manal Ben El HantatiÉtats-Unis : in extremis, les républicains gagnent la Chambre des représentants
Monde - Les républicains ont repris le contrôle de la Chambre des représentants, selon des médias américains.
Atika RatimPLF-2023 : voici les amendements adoptés par les députés en commission
Politique - La Commission des finances a adopté à la majorité, mercredi soir, la première partie du projet de loi de Finances 2023.
Manal Ben El HantatiCouverture médicale de base : le projet de loi adopté
Politique - La Chambre des représentants a adopté, à la majorité, le projet de loi portant sur le Code de couverture médicale de base.
Manal Ben El HantatiArmes à feu : la 1ʳᵉ chambre adopte à l’unanimité le projet de loi
Société - La Chambre des représentants a adopté, le 31 octobre, à l’unanimité, le projet de loi no 86-21 relatif aux armes de feu.
Khadija ShaqiAkhannouch : l’amélioration du niveau de vie des Marocains est la boussole guidant l’action gouvernementale
L’amélioration du niveau de vie des Marocains et la réalisation de leurs aspirations sont la véritable boussole qui guide les interventions du gouvernement, sa politique…
Manal Ben El HantatiPolitique générale : plénière lundi prochain consacrée aux questions orales adressées au chef du gouvernement
Politique - La Chambre des représentants tiendra une séance plénière consacrée aux questions adressées au chef du gouvernement.
Nora JaafarCharte de l’investissement : la Chambre des représentants approuve à la majorité le projet de loi-cadre
La Chambre des représentants a approuvé hier, mardi 18 octobre, le projet de loi-cadre 03-22 formant Charte de l’investissement, par 159 voix, avec deux abstentions,…
Hajar ToufikCharte de l’investissement : la Chambre des représentants adopte en commission le projet de loi-cadre
Politique - La Commission des finances et du développement économique a adopté à la majorité le projet de Charte de l'investissement.
Manal Ben El HantatiRabat : les SG des Parlements francophones tiennent leur AG, les 2 et 3 septembre
Politique - La Chambre des représentants abritera, les 2 et 3 septembre, les travaux de l'Assemblée générale de l’Association des secrétaires généraux des Parlements francophones (ASGPF).
Manal Ben El HantatiChambre des représentants : signature d’un MoU avec le Conseil de la Choura en Arabie saoudite
Politique - Le président de la Chambre des représentants, Rachid Talbi Alami, et le président du Conseil saoudien de la Choura, Abdullah Ibn Muhammad Al Ash-Sheikh, ont signé, lundi 1ᵉʳ août à Rabat, un mémorandum d’entente (MoU).
Manal Ben El HantatiCour constitutionnelle : annulation de l’élection de 16 membres
Politique - La Cour constitutionnelle a annoncé l'annulation de l'élection de 16 membres de la Chambre des représentants. Cette décision intervient conformément à l'article 132 de la Constitution et aux dispositions y afférentes.
Khadija ShaqiChambre des représentants : adoption de projets de loi sur l’aquaculture et la création de l’ANDA
Politique - Ce mardi 26 juillet, la première Chambre a adopté à l’unanimité le projet de loi relatif à l’aquaculture marine et celui modifiant et complétant la loi portant création de l’ANDA.
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