Étiquette : Chambre des conseillers

Représentants et conseillers : bilan de la session législative 2023-2024

Politique La session inaugurale 2023-2024 de la Chambre des représentants a marqué la fin du 1ᵉʳ chapitre de la 11ᵉ législature.

Chaima Aberni

Conseillers : report de l’examen du projet de loi sur les peines alternatives

Politique - Les conseillers de la deuxième Chambre du Parlement retardent l'examen du projet de loi sur les peines alternatives

Chaima Aberni

Session plénière : présentation du rapport de la Cour des comptes

Politique - Une session plénière se déroulera au sein des deux Chambres du Parlement, elle est programmée pour débuter à 11h00

Chaima Aberni

Chambre des conseillers : le PLF 2024 adopté à la majorité

Politique - Le PLF 2024, adopté à la majorité par les parlementaires, introduit 73 amendements axés sur la réforme fiscale

Chaima Aberni

PLF 2024 : détail des principaux amendements de la deuxième Chambre

Politique - La Commission des finances, de la planification et du développement économique a adopté la première partie du PLF 2024.

Chaima Aberni

Adoption d’un projet de loi pour l’annulation des arriérés CNSS

La Chambre des conseillers a franchi une étape majeure, adoptant à l'unanimité mardi le projet de loi N° 41.23. Cette loi annule les dettes impayées…

Chaima Aberni

2e Chambre : adoption d’un projet de loi pour l’aide sociale directe

La Chambre des conseillers a récemment franchi une étape cruciale pour renforcer le système d'aide sociale du pays. Mardi, les conseillers ont unanimement adopté le…

Chaima Aberni

Séisme d’Al Haouz : le statut de «Pupilles de la Nation» adopté par les conseillers

Économie - La Chambre des conseillers a voté à l’unanimité le statut de «Pupilles de la Nation» aux enfants victimes du séisme d’Al Haouz

Rédaction LeBrief

Haute autorité de la santé : le projet de loi adopté par la deuxième Chambre

Politique - La Chambre des conseillers a voté à l'unanimité le projet de loi portant sur la création de la Haute autorité de la santé

Manal Ben El Hantati

Mayara en visite en Jordanie et en Israël, du 1er au 8 septembre

Politique - Enaam Mayara, président de la Chambre des conseillers, visitera la Jordanie et Israël, du 1ᵉʳ au 8 septembre.

Manal Ben El Hantati

Couverture médicale : cinq mois après sa généralisation, quel bilan tirer de l’AMO ?

Société - Un total de 5 millions de travailleurs indépendants et personnes non salariées ont bénéficié de l'AMO jusqu'au 10 avril 2023.

Manal Ben El Hantati

Sociétés régionales multi-services : le projet de loi adopté par la Chambre des conseillers

La Chambre des conseillers a adopté à la majorité, mardi 18 avril, le projet de loi n°83.21 relative aux sociétés régionales multi-services (SRM). Ce texte…

Manal Ben El Hantati

Varsovie : Mayara s’entretient avec le président du Sénat polonais

Politique - Enaam Mayara, président de la Chambre des conseillers, a eu des entretiens avec Tomasz Grodzki, président du Sénat polonais.

Manal Ben El Hantati

Le Parlement marocain dénonce de nouveau l’ingérence de son homologue européen

Politique - Les deux chambres du Parlement ont réitéré leur condamnation des positions du Parlement européen (PE) à l’égard du Maroc.

Hajar Toufik

La session parlementaire d’automne clôturée

Politique - La Chambre des conseillers a tenu, ce mardi 7 février, une séance plénière consacrée à la clôture de la session d’automne.

Hajar Toufik

Aziz Akhannouch : l’état social prend progressivement forme

Le Royaume a franchi un grand pas en termes de réalisation du chantier royal de la généralisation de la protection sociale. Cela reflète l’engagement du…

Khadija Shaqi

Chambre des conseillers : séance plénière mardi prochain

Politique - La Chambre des conseillers tiendra, mardi 10 janvier, une séance plénière avec le chef du gouvernement

Manal Ben El Hantati

La loi de Finances 2023 publiée au Bulletin officiel

Économie - La loi de Finances 2023 a été publiée au Bulletin officiel N°7154 bis daté du vendredi 23 décembre 2022.

Manal Ben El Hantati

Chambre des conseillers : ratification de 15 accords relatifs à la promotion de la coopération entre le Maroc et plusieurs pays

La Chambre des conseillers a approuvé, lors d'une session législative tenue mardi 20 décembre, 15 accords internationaux. Ils visent la promotion et la consolidation de…

Manal Ben El Hantati

PLF 2023 : le verdict est prononcé

Économie - La Chambre des représentants a adopté, le 8 décembre, en deuxième lecture, le projet de loi de Finances 2023 (PLF 2023).

Khadija Shaqi