Étiquette : Amnistie
Lekjaa : quelles stratégies pour réduire le déficit ?
Économie - Toutes ces mesures sont-elles suffisantes pour maîtriser l'inflation au niveau nécessaire ? Pas complètement.
Rédaction LeBrief2024 : résilience budgétaire et recettes records au Maroc
Économie - L’année 2024 a représenté un véritable défi pour l’économie marocaine, fortement exposée aux fluctuations de l’économie mondiale.
Ilyasse RhamirAmnistie fiscale : un répit pour les banques, mais le déficit de liquidité perdure
Économie - Malgré l’amnistie fiscale et ses apports temporaires, le déficit structurel de liquidité bancaire reste une problématique majeure au Maroc.
Mouna AghlalBurkina Faso : l’assemblée adopte une loi d’amnistie pour les auteurs du coup d’Etat de 2015
Afrique - L’Assemblée législatives de transition du Burkina Faso a adopté la loi portant amnistie et conditions d’octroi de la grâce amnistiante concernant uniquement les faits survenus les 15 et 16 septembre 2015.
Mbaye GueyeAmnistie sur le cash : 2MM de Dhs en 72 heures!
Économie Le Trésor a enregistré des recettes de 2MM Dhs en seulement 72 heures suite à la campagne de régularisation volontaire.
Mouna AghlalSénégal : les deux principaux opposants libérés en pleine campagne présidentielle
Afrique - Retour triomphal des opposants Ousmane Sonko et Bassirou Diomaye Faye avant la présidentielle au Sénégal.
Redaction AfriqueCNSS : rappel de l’amnistie
Les affiliés débiteurs peuvent encore bénéficier de la remise partielle des majorations de retard, astreintes et frais de recouvrement relatifs aux créances des exercices 2016…
J.R.YCNSS : nouvelle amnistie pour les exercices 2016 et antérieurs
La Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS) vient d'annoncer qu'en plus de l'amnistie sur les majorations de retard au profit des entreprises dont l'activité a…
J.R.YCNSS : le dispositif d’amnistie enfin validé
L'amnistie sur les majorations de retard pour les cotisations CNSS est enfin actée. Un arrêté conjoint a été signé dans ce sens par les ministres…
Hafid El JaïAmnistie fiscale : la déclaration rectificative désormais opérationnelle
La déclaration rectificative est enfin opérationnelle. Un guide pratique sur l’ensemble des amnisties a été rendu publique ce mardi sur le site de la Direction…
Mohamed LaabiAmnistie sur le cash : les modalités de souscription
C’est un début d’année très chargé pour les banques. En plus de leur activité habituelle, elles doivent notamment gérer deux opérations d’amnisties instituées par la…
J.R.YLoi de finances : Une pluie d’amnisties
Placée notamment sous le signe de la confiance, la loi de finances 2020 contient pas moins de cinq amnisties (sur le cash non déclaré, les…
J.R.YFisc/promoteurs immobiliers : Un deal « gênant »
L’administration fiscale et les promoteurs immobiliers ont conclu un gentleman agreement pour permettre à ceux qui ne seraient pas en règle de régulariser leur situation…
J.R.YTout savoir sur les principales amnisties de 2020
2020 sera l’année par excellence des amnisties ! Du moins à en juger par le dispositif prévu dans la nouvelle loi de finances adoptée au…
Mohamed LaabiPLF 2020 : Encore une amnistie et des mesures pour les retraites
Au stade actuel, le projet de loi de finances comporte une myriade d’amnisties (sur l'argent liquidenon déclaré, les avoirs à l’extérieur ou encore les amendes…
J.R.YChèques sans provision : Un nouveau « cadeau » du PLF 2020
Parmi les amendements au projet de loi de finances, il y a une amnistie sur les amendes liées aux chèques en bois. Toutes les personnes…
J.R.YAprès l’amnistie fiscale, l’amnistie sur les chèques sans provision
Les députés de la commission des finances de la première chambre ont adopté une mesure de la trésorerie générale du royaume. Cette dernière prévoit une…
Mohamed LaabiAmnistie fiscale : ce qu’il faut retenir
Considérée comme l’une des mesures marquantes du projet de loi de finances 2020, l’amnistie fiscale a pour objectif de renforcer la relation de confiance entre…
Mohamed LaabiLoi de finances 2020 : une amnistie pour les personnes physiques
L’informationa été relayéepar lequotidien «L’Économiste» dans son tirage du15 octobre 2019. Ce dernier rapporte qu’une amnistie fiscale est prévue dans le projet de loi de…
Mohamed Laabi