Industrie cinématographique au menu du conseil de gouvernement prévu ce mercredi
Conseil de gouvernement. © DR
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Un Conseil de gouvernement se tiendra mercredi, sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département.
Au début de la séance, le conseil examinera deux projets de loi. Le premier concerne la dissolution de la Ligue nationale de lutte contre les maladies cardiovasculaires, tandis que le second porte sur l’industrie cinématographique et la réorganisation du Centre cinématographique marocain (CCM).
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Ensuite, le conseil se penchera sur un projet de décret modifiant et complétant le décret relatif à la création et à l’organisation des Centres régionaux des métiers de l’éducation et de la formation.
Le conseil terminera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément à l’article 92 de la Constitution.
Politique - La Commission de la justice examine le projet de loi sur la procédure civile, intégrant la décision de la Cour constitutionnelle pour renforcer les garanties juridiques.
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