Temps de lecture : 2 minutes

Accueil / Société / Fête de la jeunesse : grâce royale au profit de 588 personnes

Fête de la jeunesse : grâce royale au profit de 588 personnes

Temps de lecture : 2 minutes

En Bref

Temps de lecture : 2 minutes

À l’occasion de la Fête de la Jeunesse, le roi Mohammed VI a bien voulu accorder sa grâce à 588 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, annonce le ministère de la Justice dans un communiqué.

En voici le texte intégral :

«À l’occasion de la fête de la Jeunesse de cette année 1444 H-2022 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes, au nombre de 588, se présentent comme suit:

Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 413 détenus se répartissant comme suit :

– Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 15 détenus.

– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 391 détenus.

– Commutation de la peine à mort en peine perpétuelle au profit de (01) une détenue.

– Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 06 détenus.

Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 175 personnes se répartissant comme suit:

– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 57 personnes.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 16 personnes.

– Grâce sur la peine d’amende au profit de 91 personnes.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 10 personnes.

– Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 01 personne.

Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan, ainsi que tous les membres de la Famille Royale».

Laissez-nous vos commentaires

Temps de lecture : 2 minutes

La newsletter qui vous briefe en 5 min

Chaque jour, recevez l’essentiel de l’information pour ne rien rater de l’actualité


Et sur nos réseaux sociaux :

fête de la jeunesse

Aïd Al-Adha : Sadiki tient une réunion avec les professionnels

Le ministre de l’Agriculture, de la Pêche maritime, du Développement rural et des Eaux et forêts, Mohamed Sadiki, a présidé une réunion à Ra…
fête de la jeunesse

De nouvelles dates pour les examens nationaux, régionaux et provinciaux

Le ministère de l'Éducation a publié une circulaire détaillant le calendrier des examens nationaux et régionaux pour plusieurs niveaux d'étu…
fête de la jeunesse

Des coupures d’eau de 15h dans certaines régions du pays

Pour des raisons de raccordement en eau potable du projet de sécurisation, certaines régions du pays seront touchées par des coupures d’eau,…
fête de la jeunesse

La CDT plaide pour l’amélioration des revenus

Lundi, à Rabat, la Confédération démocratique du travail, CDT, a plaidé pour une amélioration des revenus dans les secteurs public et privé,…
fête de la jeunesse

Alerte Aïd Al-Adha : attention aux aliments pour animaux

Selon le quotidien Assabah du 13 avril, le gouvernent a critiqué certains établissements impliqués dans l’alimentation animale. En particuli…
fête de la jeunesse

Le HCP prévoit la refonte de l’enquête nationale sur l’emploi (ENE).

Le Haut-Commissariat du plan (hCP) envisage de mener un processus de refonte de l’enquête nationale sur l’emploi au Maroc. Cette refonte va …
fête de la jeunesse

Assistance de la Marine royale à 118 migrants au large de Tarfaya

Dimanche, une unité de la Marine royale a réalisé une opération de sauvetage de grande envergure au large des côtes de Tarfaya. L'unité a in…
fête de la jeunesse

Kénitra : arrestation d’un suspect subsaharien dans une affaire de meurtre

Les forces de police judiciaire de Kénitra ont procédé, samedi dernier, à l'arrestation d'un ressortissant subsaharien en situation irréguli…

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée Champs requis marqués avec *

Poster commentaire