Temps de lecture : 2 minutes

Accueil / Société / Affaire du marché de gros de Salé : la Cour d’appel de Rabat durcit les sanctions

Affaire du marché de gros de Salé : la Cour d’appel de Rabat durcit les sanctions

Temps de lecture : 2 minutes

En Bref

Temps de lecture : 2 minutes

Mercredi, la Chambre criminelle chargée des crimes financiers près la Cour d’appel de Rabat a maintenu le verdict prononcé, en premier degré, en condamnant quatre personnes à une peine de 18 mois de prison ferme pour avoir été reconnues responsables de «malversation et de la gaspillage de deniers publics».

La juridiction a en outre décidé d’augmenter l’indemnisation civile des victimes, passant de 20.000 DH à 50.000 DH pour chacun des délinquants, en faveur de la municipalité de Salé, qui s’est portée partie civile.

En octobre de l’année précédente, la chambre criminelle de premier degré avait infligé aux mêmes individus, incluant trois salariés du marché central de fruits et légumes de Salé et un ouvrier journalier, une sentence identique d’un an et demi de détention ferme, avec une compensation civile initiale fixée à 20.000 DH chacun, après les avoir jugés coupables de «malversation et gaspillage de fonds publics, usage de documents falsifiés et complicité dans ces infractions».

Ces événements datent d’avril 2021, lorsque la direction du marché central de Salé avait soumis une plainte au Procureur général du Roi près la Cour d’appel de Rabat. La plainte portait sur le détournement de fonds publics et la falsification de documents liés aux quittances des recettes du marché.

Laissez-nous vos commentaires

Temps de lecture : 2 minutes

La newsletter qui vous briefe en 5 min

Chaque jour, recevez l’essentiel de l’information pour ne rien rater de l’actualité


Et sur nos réseaux sociaux :

Cour d'appel

DGSN : soutien aux veuves et retraités de la sûreté nationale

La Fondation Mohammed VI pour les œuvres sociales des agents de la sûreté nationale a annoncé l'octroi d'une aide financière à l'occasion de…
Cour d'appel

Port de Jorf Lasfar : trois morts et plusieurs blessés dans un incendie de navire

Un incendie s’est déclaré jeudi matin sur le navire Toro Rosso, battant pavillon panaméen, à environ 8 miles nautiques du port de Jorf Lasfa…
Cour d'appel

Surpopulation carcérale : la libération conditionnelle, une bonne solution ?

Lors d'un colloque organisé par le ministère de la Justice, El Hassan Daki, procureur général du Roi près la Cour de cassation et président …
Cour d'appel

Traite d’êtres humains : un septième marocain libéré en Birmanie

Un septième citoyen marocain, victime de réseaux de traite des êtres humains et de cybercriminalité en Birmanie, a été libéré après le paiem…
Cour d'appel

Plus besoin de visa pour aller en Thaïlande

La presse locale, citant des sources gouvernementales thaïlandaises, rapporte que les ressortissants marocains se joindront à partir du 1ᵉʳ …
Cour d'appel

Protection des enfants : accord pour la mise en œuvre du protocole

Un accord portant sur la mise en œuvre du "dispositif territorial pour la prise en charge des enfants en situation de précarité" a été signé…
Cour d'appel

Casablanca : un nouveau parking sous le parc de la Ligue Arabe

La transformation du paysage urbain de Casablanca prend de l'ampleur avec le lancement d'une importante opération de démolition au coin du b…
Cour d'appel

Royal Air Maroc lance une ligne directe entre Casablanca et Abuja

La compagnie aérienne nationale, Royal Air Maroc (RAM), a annoncé le lancement d'une nouvelle ligne directe reliant Casablanca à Abuja, la c…

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée Champs requis marqués avec *

Poster commentaire