Tabac au Maroc : de nouvelles normes entreront en vigueur en 2024

Avatar de Nora Jaafar

Temps de lecture :

France : fumer près des enfants dans les lieux publics, interdit dès le 1er juilletImage d'illustration © DR

A
A
A
A
A

La loi n°66-20 portant modification de la loi n°46-02 présente denouvelles dispositions relatives au régime des tabacs bruts et des tabacs manufacturés, annonce l’Administration des douanes et des impôts indirects du Maroc (ADII).Cette législationoblige les fabricants de tabac à noter clairement les pourcentages de produits chimiques, tels que le goudron, la nicotine et le monoxyde de carbone, sur les paquets de cigarettes.

Les taux d’émission des cigarettes importées ou fabriquées au Maroc et commercialisées à travers le pays doivent être à des niveaux ne dépassant pas par cigarette : 10 milligrammes de goudron, 1 milligramme de nicotine et 10 milligrammes de monoxyde de carbone. Cespourcentages sont mesurés sur la base des normes NM ISO 4387 pour le goudron, NM ISO 10315 pour la nicotine et NM ISO 8454 pour le monoxyde de carbone. De plus, l’exactitude des pourcentages de goudron et de nicotine est vérifiée selon la norme NM ISO 8243.

Selon le nouveau texte de loi,l’ADII est chargé de contrôler les pourcentages de ces substances. Elle peut également procéder à des tests nécessaires à cet effet dans des laboratoires accrédités. Par contre, les produits non conformes déjà distribués auprès des débitants devront être récupérés par les opérateurs et détruits à leurs frais.

Ces dispositions entreront en vigueur le 1er janvier 2024. À cette date, les cigarettes qui ne seront pas conformes à ces exigences ne pourront être commercialisées ou autorisées à la consommation au Maroc. L’objectif premier de ce nouveau décret est d’aligner la législation nationale sur les normes internationales en termes de limites maximales des substances chimiques susmentionnées.

Notons que la prévalence du tabagisme au Maroc est estimée à 18% chez les Marocains âgés de 15 ans et plus, tandis que près de 41% de la population est exposée au tabagisme passif. Selon des données de 2018, 31,5% des hommes et 3,3% des femmes sont des fumeurs réguliers dans le monde. Certainesétudes indiquent que les diagnostics de cancer du poumon sont en hausse, et que 90% de ces cas sont imputables au tabac. Le tabac est également responsable de 25% des insuffisances coronaires, dont les crises cardiaques.

Dernier articles
Les articles les plus lu
Vidéo-Droits d’auteur : la reprographie au cœur du soutien à la presse

Société-Dans un environnement médiatique marqué par une diffusion accrue, la protection des droits d’auteur apparaît comme un enjeu central.

Ayoub Jouadi - 3 avril 2026
Médecine de précision : un hub stratégique inauguré à Rabat

Société - Un centre dédié à la médecine de précision voit le jour à Rabat, intégrant génomique et bioinformatique pour améliorer le diagnostic et les traitements. Ce hub ambitionne de transformer les soins et de renforcer la recherche médicale au Maroc.

Ilyasse Rhamir - 3 avril 2026
Casablanca : la police dément une rumeur sur des vols ciblés

Société - Un enregistrement viral évoquant des agressions ciblées à Casablanca est formellement contesté par la police. Aucune plainte ni réseau criminel lié à des livreurs n’a été identifié. Une enquête est en cours pour retrouver les auteurs de cette désinformation.

Ilyasse Rhamir - 2 avril 2026
Incendie sur le chantier du Morocco Mall à Marrakech

Société - Un incendie s’est déclenché jeudi après-midi sur le chantier du Morocco Mall à Marrakech, entraînant une mobilisation rapide des secours. Le sinistre a causé des dégâts matériels sans faire de victimes, tandis qu’une enquête est en cours.

Ilyasse Rhamir - 2 avril 2026
L’Université Mohammed V et l’ENSA scellent un accord de coopération académique à Rabat

Société - L’UM5 et l'ENSA ont signé une convention de partenariat pour renforcer la coopération académique, développer la formation initiale et continue.

Mouna Aghlal - 2 avril 2026
L’AMMPS lance Tarkhiss, une révolution numérique pour la régulation des produits de santé

Société - Tarkhiss modernise la régulation des produits de santé au Maroc, simplifie les démarches et renforce transparence et souveraineté sanitaire.

Mouna Aghlal - 2 avril 2026
Voir plus
Aïd Al-Fitr 1447 pourrait tomber le samedi 21 mars

Société - Selon les calculs astronomiques, Aïd al-Fitr 2026 pourrait tomber le samedi 21 mars au Maroc. La visibilité du croissant lunaire est prévue vendredi soir, mais la date officielle sera confirmée par le ministère des Habous.

Ilyasse Rhamir - 9 mars 2026
Ramadan : horaires spéciaux du tramway de Casablanca

Société - Le réseau CASA Tramway adopte des horaires spéciaux durant le mois de Ramadan.

Mouna Aghlal - 17 février 2026
8 mars : 8 Marocaines qui bousculent les lignes

Société-A l’occasion du 8 mars, LeBrief rend hommage à 8 femmes que nous avons rencontrées et interviewées ces derniers mois.

Sabrina El Faiz - 8 mars 2026
Manifestations de la « GenZ 212 » : 60 personnalités marocaines exhortent le Roi à engager des réformes profondes

Société - Soixante figures marocaines appellent le roi Mohammed VI à lancer des réformes profondes en phase avec les revendications de la jeunesse.

Hajar Toufik - 8 octobre 2025
Ramadan 2026 : la Zakat Al Fitr fixée à 25 dirhams

Société - Le Conseil supérieur des oulémas annonce la valeur de la Zakat Al Fitr pour 2026 à 25 dirhams pour l'année 1447 de l'Hégire.

Mouna Aghlal - 12 mars 2026
Travaux : les Casablancais n’en peuvent plus !

Dossier - Des piétons qui traversent d’un trottoir à l’autre, des voitures qui zigzaguent… À croire que les Casablancais vivent dans un jeu vidéo, sans bouton pause.

Sabrina El Faiz - 12 avril 2025
pub

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée Champs requis marqués avec *

Poster commentaire