Temps de lecture : 2 minutes
Temps de lecture : 2 minutes
Temps de lecture : 2 minutes
Le Conseil de gouvernement a approuvé le projet de loi lié aux experts judiciaires. Réuni ce jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, le conseil a validé ledit texte n° 44.22 modifiant et complétant la loi n° 45.00.
Selon le ministre de la Justice, Abdellatif Ouahbi, ce projet vise à accompagner le développement technologique, scientifique et numérique qu’a connu le pays ces dernières années. Il cherche de même à gérer nouveaux conflits et enjeux concernant à des domaines encore inconnus.
Le ministre délégué chargé des Relations avec le Parlement et porte-parole du gouvernement, Mustapha Baïtas, a expliqué qu’«il s’agit de défis liés aux énergies renouvelables, à la protection des radiations nucléaires, l’immatriculation des véhicules, l’armement, l’analyse linguistique, l’analyse d’images et de vidéos, l’identification d’empreintes digitales, l’analyse de preuves numériques, les armes, les munitions, les explosifs, etc, et ce, en l’absence d’experts spécialisés dans ces domaines».
Mustapha Baïtas a indiqué que l’objectif de ce nouveau projet est d’introduire une modification partielle à la loi n° 45.00. Elle permet à des institutions et structures administratives de s’inscrire aux listes d’experts judiciaires. Ainsi, ils peuvent conférer un caractère juridique à leurs expertises respectives.
Le porte-parole du gouvernement précise que ces entités relèvent des administrations de l’État. Ces dernières ont chacune fait preuve de crédibilité, de professionnalisme et de disponibilité dans leurs domaines de spécialisation. Et d’ajouter que c’est pour cette raison que le conseil a approuvé cette loi pour leur fournir des experts judiciaires spécialisés dans leurs secteurs respectifs.
Temps de lecture : 2 minutes
Sommet de la Ligue arabe : le Roi réaffirme son soutien à la cause palestinienneLe roi Mohammed VI a réaffirmé, ce jeudi, son soutien indéfectible au peuple palestinien pour recouvrer ses droits légitimes et établir son … |
À Manama, discussions entre Akhannouch et son homologue libanaisLe chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a tenu des discussions avec son homologue libanais, Najib Mikati, jeudi à Manama, en marge des tra… |
Sommet de la Ligue arabe : discussions maroco-irakiennes à ManamaLors du sommet de la Ligue arabe à Manama, Bahreïn, le chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a tenu des discussions bilatérales avec le pré… |
Sahara : Omar Hilale dénonce les assertions de l’ambassadeur algérien à CaracasRépondant aux assertions fallacieuses de l’ambassadeur algérien à l’ONU, Amar Bendjama, sur la question du Sahara, lors du séminaire du C24 … |
33e Sommet arabe : arrivée d’Akhannouch à Manama pour représenter le RoiLe chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, est arrivé mercredi à Manama pour représenter le roi Mohammed VI aux travaux de la 33e session du … |
Arrondissement de Mers Sultan : Touimi Benjelloun remplace BoudrikaCe mercredi, Mohamed Touimi Benjelloun du Parti authenticité et modernité (PAM) a été élu président du conseil de l’arrondissement de Mers S… |
FAR : le prince héritier Moulay El Hassan préside le déjeuner offert par le RoiSur ordre du roi Mohammed VI, Chef Suprême et Chef d’Etat-Major Général des Forces Armées Royales, le prince héritier Moulay El Hassan a pré… |
Le Maroc réitère son soutien à la cause palestinienneLe ministre des Affaires étrangères, Nasser Bourita, a rencontré ce mardi à Manama le premier ministre palestinien, Mohamad Mustafa, pour di… |