Temps de lecture : 2 minutes

Accueil / Société / Les expulsions automatiques de Sebta et Melilia validées par la justice

Les expulsions automatiques de Sebta et Melilia validées par la justice

Temps de lecture : 2 minutes

En Bref

Temps de lecture : 2 minutes

Ce jeudi 19 novembre, le Tribunal constitutionnel espagnol a approuvé les refoulements automatiques de migrants clandestins des présides occupésde Sebta et Melilia, seules frontières terrestres de l’Union européenne en Afrique. En effet, dans un communiqué, la plus haute juridiction espagnole a annoncé qu’elle a validé la «quasi-totalité» de la loi sur la sécurité citoyenne de 2015. Parmi ses mesures figure une procédure permettant de refouler de manière immédiate les migrants clandestins qui traversent la frontière depuis le Maroc.

Cette pratique a été critiquée par plusieurs organisations de défense des droits de l’Homme, qui soulignent qu’il s’agit d’une atteinte au droit des migrants à demander l’asile. Cependant, pour le tribunal, ce refoulement, qui se fera en respectant «les garanties» dédiées aux étrangers par les normes internationales adoptées par le pays, «est conforme à la doctrine de la Cour européenne des droits de l’Homme». Et d’ajouter qu’une «attention spéciale» sera offerte aux plus vulnérables, notamment les mineurs ou les femmes enceintes.

Laissez-nous vos commentaires

Temps de lecture : 2 minutes

La newsletter qui vous briefe en 5 min

Chaque jour, recevez l’essentiel de l’information pour ne rien rater de l’actualité


Et sur nos réseaux sociaux :

Transport scolaire : 580.000 élèves bénéficiaires

Le ministre de l'Éducation nationale, du Préscolaire et des Sports, Chakib Benmoussa, a révélé lors d'une séance à Rabat que le nombre d'élè…

Médecine et pharmacie : pas de session extraordinaire pour les étudiants

Le ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, Abdellatif Miraoui, a confirmé que les examens pour les étudian…

BCIJ : démantèlement d’une cellule terroriste à Tiznit et Sidi Slimane

Le bureau central d’investigations judiciaires (BCIJ), relevant de la direction générale de la surveillance du territoire (DGST), a mené ce …

Amazigh : lancement d’une plateforme numérique d’enseignement à distance

Le ministre de l'Éducation nationale, du Préscolaire et des Sports, Chakib Benmoussa, a annoncé, lundi à Rabat, le prochain lancement d'une …

RADEEJ : modernisation du portail en ligne pour une meilleure expérience client

La Régie autonome intercommunale de distribution d'eau, d'électricité et de gestion d'assainissement des provinces d’El Jadida et Sidi Benno…

Casablanca : modernisation de la gare routière Ouled Ziane avec un budget de 68 MDH

Lors de sa session de mai, le conseil de la commune de Casablanca a décidé de rénover et moderniser la gare routière Ouled Ziane, en y consa…

Marhaba 2024 : l’Espagne lance les préparatifs

Les autorités espagnoles ont mis en place un plan spécial pour la prochaine opération «Marhaba», qui débutera en juin 2024. Lors d'une réuni…

Averses orageuses dans certaines provinces ce samedi 

La Direction générale de la météorologie (DGM) a émis un bulletin d'alerte de niveau orange annonçant des averses orageuses localement forte…

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée Champs requis marqués avec *

Poster commentaire