Aller au contenu principal

La généralisation de la protection sociale au menu du Conseil de gouvernement ce mercredi

Par Mohamed Amine Hafidi, Publié le 15/11/2021 à 17:18, mis à jour le 15/11/2021 à 17:30
         Temps de lecture 1 min.
Teaser Media
Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi prochain, sous la présidence du Chef de gouvernement, Aziz Akhannouch.

Le chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, présidera ce mercredi un Conseil de gouvernement. Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé du ministre délégué auprès du ministre de l'Economie et des Finances, chargé du Budget, sur la mise en place du chantier de la généralisation de la protection sociale, indique un communiqué du département du Chef du gouvernement.

Par la suite, le Conseil examinera six projets de décrets dont le premier porte sur la mise en application de la loi relative au régime de base de l'assurance maladie obligatoire et la loi instituant un régime de pension pour les catégories de professionnels, travailleurs indépendants et non-salariés exerçant une activité privée, tandis que le second complétant l'annexe du décret adopté pour l'application des deux lois précitées.

Le troisième projet de décret est relatif à l'application de ces deux lois et à l'application de l'article 73 du code général des impôts applicable à l'auto-entrepreneur, ajoute le communiqué.

Les quatrième et cinquième décrets portent sur l'application des deux lois mentionnées en ce qui concerne les personnes soumises au régime de contribution professionnelle unique, les commerçants et les artisans tenant une comptabilité.

Le Conseil achèvera ses travaux en étudiant un sixième projet de décret relatif à la création d'une Commission ministérielle chargée du pilotage de la réforme du système de protection sociale.

Adultère : l’ex-ministre Mohamed Ziane poursuivi en justice

Mohamed Ziane, ex-avocat et ministre des Droits de l’Homme, sera jugé à partir du 9 décembre pour outrage à la justice et adultère, rapporte H24Info. Ces déboires avec la justice font suite à une plai...

AMO pour les indépendants : la CNSS se mobilise

L’Assurance maladie obligatoire (AMO) est étendue depuis ce 1er décembre aux travailleurs non-salar...

Benmoussa explique les nouvelles conditions d’accès à l’enseignement

Lors d’une séance de questions orales des membres de la Commission de l’enseignement, de la culture et de la communication à la Chambre des représentants, Chakib Benmoussa, ministre de l’Éducation nat...

Sound Energy fournira du gaz au gazoduc Maghreb-Europe à partir du projet Tendrara

La société britannique Sound Energy a annoncé le 30 novembre qu’elle a «conclu un accord de vente et d’achat de gaz» avec l’Office national de l’électricité et de l’eau (ONEE) pour relancer l’activité...

Nouvelle phase dans la lutte contre la corruption

Lors d’une conférence de presse tenue ce mardi 30 novembre à Rabat, l’Instance nationale de la prob...

Mauritanie : mise en place d’un dispositif militaire pour surveiller le Polisario

Le ministère mauritanien de la Défense a annoncé, le vendredi 26 novembre, le lancement d’un dispositif de surveillance des frontières de son pays avec la zone tampon sud du Sahara. En effet, dans le ...