Maladie de moyenne durée : quelle nouvelle classification ?
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Le décret définissant la liste des maladies donnant droit à une autorisation « maladie de moyenne durée » vient d’être publié au Bulletin officiel.
Il intervient sur la base du dahir relatif au régime général de base de la fonction publique, ainsi que de la loi relative à la création du régime civil des retraites. L’objectif est d’accompagner certaines maladies émergentes qui nécessitent un traitement de longue durée et peuvent entraîner une invalidité pour les salariés concernés.
La liste inclut un ensemble de maladies. Il s’agit notamment des troubles avancés du système visuel avec risque de cécité, des maladies du collagène prévalentes, des troubles endocriniens invalidants, des troubles sanguins graves non cancéreux, de l’insuffisance respiratoire chronique sévère, de l’insuffisance rénale nécessitant une hémodialyse, des rhumatismes chroniques profonds et de la tuberculose.
À cela s’ajoutent plusieurs maladies du système nerveux, telles que les accidents vasculaires cérébraux, l’amyotrophie spinale progressive, l’encéphalopathie subaiguë ou chronique, l’épilepsie profonde instable, la paraplégie, la myasthénie grave, la myélopathie et la neuropathie périphérique.
En outre, la liste comprend également les maladies cardiovasculaires comme l’infarctus du myocarde, l’insuffisance cardiaque sévère, les résultats immédiats de la chirurgie cardiovasculaire, et les troubles du rythme et de la conduction cardiaque obstructive.
De plus, des types de maladies gastro-intestinales figurent également dans la liste, telles que la cirrhose non compensée ou double, l’hépatite chronique, la maladie de Crohn, la pancréatite chronique et la proctite et le côlon hémorragiques.
Quant à la durée de la licence médicale de moyenne durée, elle peut aller jusqu’à trois ans. Au cours des deux premières années, le fonctionnaire perçoit l’intégralité de son salaire, et cette redevance est réduite de moitié la troisième année.
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