Temps de lecture : 1 minute
Temps de lecture : 1 minute
Temps de lecture : 1 minute
Le Conseil de gouvernement du jeudi 20 juillet examinera un projet de loi modifiant et complétant la loi relative à la réparation des accidents de travail, indique un communiqué du département du chef du gouvernement.
En outre, le Conseil planchera sur deux projets de décret. Le premier porte application des dispositions de la loi relative aux droits d’auteur et droits voisins, en ce qui concerne la rémunération pour reproduction reprographique. Le deuxième projet de décret porte, quant à lui, sur le versement d’indemnités aux participants à la préparation et la réalisation du Recensement général de la population et de l’habitat (RGPH).
Par ailleurs, le Conseil examinera une convention conclue le 9 mai 2023 à Rabat entre les gouvernements du Maroc et du Cap-Vert, destinée à éviter la double imposition et à lutter contre l’évasion fiscale en matière d’impôts sur le revenu. Il étudiera aussi un projet de décret portant approbation de ladite convention.
Le conseil achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément à l’article 92 de la Constitution, conclut le communiqué.
Temps de lecture : 1 minute
Nasser Bourita : le roi Mohammed VI fait des droits de l’Homme le pilier d’une société moderne et apaiséeLors du deuxième séminaire international sur les mécanismes nationaux de mise en œuvre et d’élaboration de rapports sur les droits de l'Homm… |
DIDH : le Maroc conteste la partialité du rapport d’Amnesty InternationalLa Délégation interministérielle aux droits de l’Homme (DIDH) a critiqué le dernier rapport d’Amnesty International (AI) sur le Maroc, publi… |
Maroc-Pérou : accord de jumelage entre Dakhla-Oued Eddahab et PiuraLe Conseil de la région Dakhla-Oued Eddahab et le gouvernement régional de Piura, au Pérou, ont signé un accord de jumelage mardi à Dakhla, … |
Le Roi reçoit le ministre d’État saoudien, porteur d’un message du roi Salmane Ben Abdelaziz Al SaoudLe roi Mohammed VI a reçu ce mardi au palais royal de Casablanca le prince Turki Ben Mohammed Ben Fahd Ben Abdelaziz Al Saoud, ministre d'Ét… |
Maroc-OIT : Aziz Akhannouch rencontre Gilbert HoungboLe chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a reçu ce mardi à Rabat, le directeur général de l'Organisation internationale du travail (OIT), G… |
Maroc-Bahreïn : Bourita reçoit son homologue bahreïniLe ministre des Affaires étrangères, de la Coopération africaine et des Marocains résidents à l'étranger, Nasser Bourita, a reçu, ce mardi à… |
Chambre des conseillers : une plénière pour examiner l’action gouvernementaleLa Chambre des conseillers tiendra, jeudi prochain, une séance plénière pour examiner le bilan d'étape de l’action gouvernementale. Cette sé… |
Condoléances du roi Mohammed VI au roi d’Arabie saouditeLe roi Mohammed VI a adressé un message de condoléances et de compassion au serviteur des Lieux Saints de l’Islam, le roi Salmane Ben Abdela… |