Temps de lecture : 3 minutes
Temps de lecture : 3 minutes
![Conseil de gouvernement](https://files.lebrief.ma/uploads/2024/05/23155342/WhatsApp-Image-2024-05-23-at-15.53.11-900x599.jpeg)
Temps de lecture : 3 minutes
Le jeudi 23 mai 2024, sous la présidence de Aziz Akhannouch, le Conseil de gouvernement s’est réuni pour examiner plusieurs projets de textes législatifs, un accord international et des propositions de nomination à des postes supérieurs conformément à l’article 92 de la Constitution.
Approbation des décrets pour encourager le tourisme culturel et réorganiser les centres de formation
En ouverture de séance, le Conseil a approuvé le projet de décret n° 2.24.400 modifiant et complétant le décret n° 2.77.862 du 9 octobre 1977 relatif à l’application du Code des douanes et des impôts indirects. Celui-ci a été présenté par Fouzi Lekjaa, ministre délégué auprès du ministre de l’Économie et des Finances. Ce projet vise à encourager le tourisme culturel au Maroc. Pour ce faire, il propose d’ajouter les objets et œuvres d’art destinés à des expositions non lucratives à la liste des biens pouvant être importés temporairement sans taxes. Ces objets pourront rester au Maroc pendant une période initiale de deux ans, avec la possibilité de prolonger cette période, sans toutefois dépasser quatre ans au total.
Le Conseil a également adopté le projet de décret n° 2.24.395 réorganisant le Centre d’Orientation et de Planification de l’Éducation, présenté par Chakib Benmoussa, ministre de l’Éducation nationale. Ce projet s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre de la loi-cadre n° 51.17 relative au système éducatif. Celle-ci vise à faire du centre une institution de formation des cadres supérieurs avec des missions couvrant la formation initiale et continue, la recherche scientifique et des formations spécifiques pour certaines catégories de cadres.
Ensuite, le Conseil a approuvé le projet de décret n° 2.24.396 modifiant le décret n° 2.08.521 du 18 décembre 2008 sur la réorganisation du Centre de Formation des Inspecteurs de l’Enseignement, également présenté par Benmoussa. Ce projet vise à intégrer le centre dans un réseau national d’institutions de formation des cadres supérieurs, avec des missions similaires à celles définies pour le Centre d’Orientation et de Planification de l’Éducation.
Le Conseil a pris connaissance de l’accord entre le gouvernement et l’Agence universitaire de la Francophonie concernant les facilités et privilèges de la direction régionale pour l’Afrique du Nord et le bureau national au Maroc. Ce dernier a été signé à Rabat le 7 septembre 2022, ainsi que du projet de loi n° 16.24 approuvant cet accord, présenté par Nasser Bourita, ministre des Affaires étrangères.
Temps de lecture : 3 minutes
JO : Akhannouch assiste à la réception offerte par Emmanuel et Brigitte MacronVendredi, au Palais de l’Élysée, le chef du gouvernement marocain, Aziz Akhannouch, a assisté à la réception organisée par le président fran… |
L’Intérieur suspend cinq responsables de la province de NouaceurNos confrères du site Al3omk ont révélé hier que le ministère de l'Intérieur a décidé de suspendre cinq responsables relevant de la province… |
Clôture de la session législative : le Maroc célèbre 25 ans de progrès sous le règne du roi Mohammed VILa Chambre des représentants a conclu, ce jeudi, la deuxième session de l'année législative 2023-2024. Cette clôture coïncide avec le 25e an… |
L’Algérie condamne le soutien de la France au plan d’autonomie marocainL'Algérie a exprimé jeudi son mécontentement profond suite à l'annonce surprenante du soutien de la France au plan d'autonomie marocain pour… |
JO Paris 2024 : Aziz Akhannouch représente le Roi à la cérémonie d’ouvertureLe chef du gouvernement marocain s'est rendu à Paris jeudi après-midi pour représenter le roi Mohammed VI à la cérémonie d’ouverture des Jeu… |
Plateforme numérique : le ministère de la Justice et la DGSN signent un protocole d’accordDans une avancée pour la modernisation de l'administration judiciaire, le ministère de la Justice et la Direction générale de la sûreté nati… |
Conseil de gouvernement : l’essentiel de la réunion de ce mercrediLors du Conseil de gouvernement, réuni ce mercredi sous la présidence d'Aziz Akhannouch, la ministre de l'Économie et des Finances, a présen… |
L’ONU salue le Maroc pour ses progrès en matière de protection socialeÀ l'occasion du 25e anniversaire de l'intronisation du roi Mohammed VI, l'Organisation des Nations Unies a rendu hommage au Maroc pour ses a… |