L’ANCFCC tient son Conseil d’administration

Temps de lecture : 3 minutes

L’Agence nationale de la conservation foncière, du cadastre et de la cartographie (ANCFCC), a tenu, jeudi 22 décembre, son deuxième Conseil d’administration au titre de l’exercice 2022. Le Conseil a été présidé par Mohamed Sadiki, ministre de l’Agriculture, de la Pêche maritime, du Développement rural et des Eaux et forêts.

Au début de la réunion, le président a salué les efforts déployés par l’ANCFCC pour la concrétisation du projet stratégique portant sur l’immatriculation foncière d’ensemble, gratuite, dans le monde rural. Ce projet permet de sécuriser les propriétés foncières rurales, contribue au développement d’une dynamique économique et sociale et profite généralement aux petits agriculteurs.

Lire aussi : Conservation foncière : la CDG et l’ANCFCC renforcent le service de paiement électronique des droits

Réalisations et performances de l’ANCFCC

Le directeur général de l’ANCFCC a rappelé les principales réalisations et performances au 30 novembre 2022. Il s’agit notamment d’une hausse de 14% pour le traitement des réquisitions d’immatriculation, soit 183.360 réquisitions traitées, ainsi que d’une hausse de 8% pour l’établissement de l’ensemble des titres fonciers (TF), soit 366.240 TF établis, dont 148.500 dans le monde rural, représentant une augmentation de 16%.

Parmi les réalisations de l’Agence figure aussi une hausse importante en matière de superficie immatriculée et une augmentation du nombre de certificats délivrés, outre une contribution significative au budget général de l’État, à hauteur de 4 milliards de DH (MMDH).

Par ailleurs, l’Agence maintient un niveau de recettes supérieur à 8 MMDH, au titre de l’exercice 2022.

Lire aussi :  ANCFCC : numérisation des services des adouls

Augmentation du taux de l’immatriculation foncière dans le monde rural

Le directeur général a également présenté le budget et le plan d’actions au titre de l’exercice 2023. Ce plan a pour principaux objectifs l’augmentation du taux de l’immatriculation foncière, notamment dans le monde rural et la poursuite de la réalisation des projets structurants de l’ANCFCC, arrêtés au niveau de sa vision stratégique à horizon 2025.

Ces projets portent essentiellement sur la refonte du système d’information de l’Agence, la consolidation du dispositif de dématérialisation et la mise en œuvre du cadastre économique. S’y ajoute l’amélioration de la qualité du service rendu aux citoyens.

Après discussion, le Conseil a validé le plan d’actions 2023, a arrêté le budget au titre de l’exercice 2023 et a adopté l’ensemble des résolutions proposées par l’Agence.