Temps de lecture : 1 minute

Accueil / Politique / La procédure civile au menu du Conseil de gouvernement

La procédure civile au menu du Conseil de gouvernement

Temps de lecture : 1 minute

En Bref

Temps de lecture : 1 minute

Un communiqué du département du chef du gouvernement indique que le Conseil de gouvernement se tiendra ce jeudi 24 août, sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.

Au début de la réunion, le Conseil examinera un projet de loi concernant la procédure civile. Ensuite, il passera en revue un projet de décret complétant et modifiant le décret relatif à la protection sanitaire des élevages avicoles, au contrôle de la production et à la commercialisation des produits avicoles.

En outre, le Conseil discutera d’une convention d’extradition des criminels entre le Maroc et la Sierra Leone, signée à Dakhla le 28 avril 2023, avec un projet de loi approuvant ledit accord.

À la fin de ses travaux, le Conseil examinera des propositions de nominations à des postes de haut niveau, conformément à l’article 92 de la Constitution, conclut le communiqué.

Laissez-nous vos commentaires

Temps de lecture : 1 minute

La newsletter qui vous briefe en 5 min

Chaque jour, recevez l’essentiel de l’information pour ne rien rater de l’actualité


Et sur nos réseaux sociaux :

Conseil de gouvernement

Maroc-OIT : Aziz Akhannouch rencontre Gilbert Houngbo

Le chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a reçu ce mardi à Rabat, le directeur général de l'Organisation internationale du travail (OIT), G…
Conseil de gouvernement

Maroc-Bahreïn : Bourita reçoit son homologue bahreïni

Le ministre des Affaires étrangères, de la Coopération africaine et des Marocains résidents à l'étranger, Nasser Bourita, a reçu, ce mardi à…
Conseil de gouvernement

Chambre des conseillers : une plénière pour examiner l’action gouvernementale

La Chambre des conseillers tiendra, jeudi prochain, une séance plénière pour examiner le bilan d'étape de l’action gouvernementale. Cette sé…
Conseil de gouvernement

Condoléances du roi Mohammed VI au roi d’Arabie saoudite

Le roi Mohammed VI a adressé un message de condoléances et de compassion au serviteur des Lieux Saints de l’Islam, le roi Salmane Ben Abdela…
Conseil de gouvernement

Arrondissement de Mers Sultan : Boudrika révoqué de ses fonction

Le tribunal administratif de Casablanca a rendu son verdict ce lundi, mettant fin aux fonctions de Mohamed Boudrika en tant que président du…
Conseil de gouvernement

Maroc-Azerbaïdjan : signature d’un accord d’exemption de visas

Le Maroc et l'Azerbaïdjan ont franchi une étape importante dans le renforcement de leurs liens bilatéraux avec la signature d'un accord d'ex…
Conseil de gouvernement

Plus de 13,8 millions de dollars investis par l’agence Bayt Mal Al-Qods depuis 2019

Un rapport récent du Comité Al-Qods, dirigé par le roi Mohammed VI et relevant de l'Organisation de la Coopération Islamique (OCI), met en a…
Conseil de gouvernement

Banjul : le sommet de l’OCI salue le leadership et les efforts diplomatiques du Maroc

La 15e conférence au sommet de l'Organisation de la Coopération Islamique (OCI), tenue à Banjul, en République de Gambie, a officiellement r…

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée Champs requis marqués avec *

Poster commentaire