Temps de lecture : 1 minute
Temps de lecture : 1 minute
Temps de lecture : 1 minute
L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) a pris la décision de réinstaurer temporairement l’autorisation préalable pour les opérateurs souhaitant bénéficier des Régimes économiques en douane (RED) à partir du 15 février 2024. Cette décision, précisée dans la circulaire n°6538/313 publiée mardi, vise à mieux encadrer l’accès à ces régimes et à garantir leur conformité aux exigences réglementaires.
Nouvelles procédures de l’ADII pour les opérateurs concernés
Dorénavant, les opérateurs intéressés par les régimes de l’admission temporaire pour perfectionnement actif (ATPA), de la transformation sous douane (TSD) et de l’entrepôt industriel franc (EIF) doivent soumettre une demande d’autorisation préalable à l’ADII. Cette demande, selon un modèle spécifié dans la circulaire, doit fournir des informations détaillées sur la transformation envisagée, l’adresse de l’opérateur et les équipements disponibles.
Temps de lecture : 1 minute
Managem rachète Sound Energy Morocco East LtdDans un contexte de mobilisation de sources d'énergies bas carbone, le Groupe Managem annonce la création d'un pôle de gaz naturel industrie… |
Cannabis légal : le CAM et l’ANRAC débattent des normes et du soutien financierLe Crédit Agricole du Maroc a pris une initiative notable en organisant, le jeudi 13 juin, un séminaire dédié à la discussion de la réglemen… |
L’ANME met en garde contre les dérives du marché publicitaire au MarocL'Association nationale des médias et des éditeurs (ANME) a publié un communiqué alarmant sur l'évolution préoccupante du marché de la publi… |
TGR : déficit budgétaire en forte amélioration à fin mai 2024À la fin mai 2024, le déficit budgétaire du Trésor s'élève à 11,18 milliards de DH (MMDH), indiquent les données publiées par la Trésorerie … |
Industries manufacturières : hausse de l’indice de la production de 2% au T1-2024 (HCP)L'indice de la production des industries manufacturières hors raffinage de pétrole a augmenté de 2% au premier trimestre 2024 par rapport à … |
Compensation : les dépenses reculent de 49,5% à fin mai 2024Les émissions de dépenses au titre de la compensation se sont établies à 4,6 milliards de dirhams à fin mai 2024, contre 9 milliards de dirh… |
Inauguration de la première ligne Marrakech-MontréalC’est parti pour la nouvelle ligne Montréal-Marrakech. Le vol inaugural, opéré par la compagnie canadienne Air Transat, a atterri ce matin, … |
Aïd Al-Adha : l’approvisionnement des GAB assuré (BAM)Bank Al-Maghrib (BAM) a annoncé la mise en place des mesures préventives, à l’occasion de l'Aïd Al-Adha qui sera célébrée cette année en pro… |