Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel bloque le retour d’un pesticide interdit

Loi Duplomb : finalement cencurée par le Conseil constitutionnel

Le Conseil constitutionnel a partiellement censuré la loi Duplomb, invalidant la réintroduction d’un pesticide de la famille des néonicotinoïdes, jugée contraire à la Charte de l’environnement. Cette disposition, vivement critiquée par les défenseurs de l’environnement, a été jugée incompatible avec les principes inscrits dans cette Charte, intégrée à la Constitution. Face à cette situation, l’Élysée…