Temps de lecture : 1 minute

Accueil / Politique / La procédure civile au menu du Conseil de gouvernement

La procédure civile au menu du Conseil de gouvernement

Temps de lecture : 1 minute

En Bref

Temps de lecture : 1 minute

Un communiqué du département du chef du gouvernement indique que le Conseil de gouvernement se tiendra ce jeudi 24 août, sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.

Au début de la réunion, le Conseil examinera un projet de loi concernant la procédure civile. Ensuite, il passera en revue un projet de décret complétant et modifiant le décret relatif à la protection sanitaire des élevages avicoles, au contrôle de la production et à la commercialisation des produits avicoles.

En outre, le Conseil discutera d’une convention d’extradition des criminels entre le Maroc et la Sierra Leone, signée à Dakhla le 28 avril 2023, avec un projet de loi approuvant ledit accord.

À la fin de ses travaux, le Conseil examinera des propositions de nominations à des postes de haut niveau, conformément à l’article 92 de la Constitution, conclut le communiqué.

Laissez-nous vos commentaires

Temps de lecture : 1 minute

La newsletter qui vous briefe en 5 min

Chaque jour, recevez l’essentiel de l’information pour ne rien rater de l’actualité


Et sur nos réseaux sociaux :

Conseil de gouvernement

Vidéo : disputes houleuses à la Chambre des représentants sur l’absence des ministres

Ce lundi, la première Chambre a été le théâtre d'échanges houleux et de disputes entre les députés de la majorité et ceux de l'opposition. L…
Conseil de gouvernement

Coopération sécuritaire internationale : l’Interpol loue le leadership du Maroc

Le président de l’Organisation internationale de police criminelle (Interpol), Ahmed Naser Al-Raisi, a salué le leadership exemplaire du Mar…

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée Champs requis marqués avec *

Poster commentaire