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M.B., un Marocain de 31 ans s’est vu refuser le renouvèlement de son titre de séjour en raison de ses activités sur les réseaux sociaux.
En effet, selon une décision de la cour administrative d’appel de Paris, datée du 12 juillet 2019, ses propos Facebook,dévoilant « un discours antioccidental, complotiste et dirigé contre la société française », constituent « une menace pour l’ordre public ».
Son compte Facebook montre également son affiliation « à un nombre important de personnes appartenant à la mouvance islamiste radicale ».
M.B. avait également « publié le 15 janvier 2018 la photographie d’une arme de poing » ainsi que « des photographies de femmes prises à leur insu dans les transports en commun ou dans l’espace public ».
Rappelons que la justice française prend désormais en considération les activités des internautes sur les réseaux sociaux, avant de prendre une décision.
Ce n’est pas la première fois que la justice utilise des publications ou des propos tenus sur les réseaux sociaux. En mai dernier, le tribunal de Nanterre s’était appuyé sur des publications Instagram du couple Hallyday pour trancher sur leur lieu principal de résidence.
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