Temps de lecture : 2 minutes
Temps de lecture : 2 minutes
Temps de lecture : 2 minutes
À l’occasion de Aïd Al Mawlid, le roi Mohammed VI a accordé sa grâce à 672 personnes condamnées par les différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice ce samedi 8 octobre.
508 bénéficiaires de la grâce royale sont en détention. Ils se répartissant comme suit:
- Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 10 détenus.
- Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 488 détenus.
- Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 10 détenus.
Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 155 personnes et se répartissant comme suit:
- Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 61 personnes.
- Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 15 personnes.
- Grâce sur la peine d’amende au profit de 72 personnes.
- Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 07 personnes
Le Souverain a également accordé sa grâce à des détenus condamnés dans des affaires d’extrémisme et de terrorisme qui ont obtenu l’approbation royale après avoir officiellement exprimé leur attachement aux constantes et aux sacralités de la nation et aux institutions nationales, révisé leurs orientations idéologiques, rejeté l’extrémisme et le terrorisme. Il sont au nombre de 9 personnes et, se répartissant comme suit:
-
Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement au profit de 05 détenus.
-
Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 04 détenus.
Temps de lecture : 2 minutes
Chambre des représentants: élection des présidents des commissions permanentesConformément à l’article 62 de la constitution et aux dispositions de l’article 89 du règlement intérieur de la Chambre, le président de la … |
Meknès : le prince héritier Moulay El Hassan donne le coup d’envoi du SIAMLe prince héritier Moulay El Hassan a présidé, ce lundi après-midi à Meknès, la cérémonie d'ouverture de cette 16e édition du Salon internat… |
Rabat : la Dominique réaffirme son soutien à la souveraineté du MarocLors d'une récente rencontre à Rabat, le Commonwealth de la Dominique a formellement réaffirmé son appui à la souveraineté du Maroc sur son … |
Sécurité : Laftit et Darmanin s’entretiennent à RabatLundi à Rabat, le ministre de l'Intérieur, Abdelouafi Laftit, a rencontré son homologue français, Gérald Darmanin, en présence de hauts resp… |
Le Conseil de gouvernement se penchera sur la sécurité socialeJeudi prochain, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, se tiendra un Conseil de gouvernement, comme annoncé dans un co… |
Visite de Gérald Darmanin : les détails de la visiteCe dimanche 21 avril 2024, le ministre français de l'Intérieur, Gérald Darmanin, débutera sa visite par deux jours dans la capitale. Selon d… |
La date de réouverture des douanes à Sebta et Melilia toujours indéterminéeL'ambassadrice du Maroc en Espagne, Karima Benyaich, a fait savoir que les bureaux de douane commerciale de Sebta et Melilia ouvriront confo… |
Chambre des représentants : nouvelle composition du bureauLors d'une séance plénière organisée jeudi, la Chambre des représentants a procédé à l'élection de son bureau, en conformité avec les articl… |