Temps de lecture : 1 minute

Accueil / Économie / Ynna Holding remporte le litige face à Five FCB

Ynna Holding remporte le litige face à Five FCB

Temps de lecture : 1 minute

En Bref

Temps de lecture : 1 minute

Ce lundi 3 octobre, 36 magistrats, de toutes chambres confondues, ont annoncé leur verdict concernant le dossier Ynna Holding-Five FCB à la Cour de cassation. Ynna Holding, opérant dans le BTP et l’industrie, l’agroalimentaire, la grande distribution, l’immobilier et le tourisme, a ainsi remporté le litige face à Five FCB, groupe d’ingénierie industrielle.

Pour rappel, ce conflit remonte à 2007. Finalement, la Cour de cassation a statué en faveur de Ynna Holding. Tant attendu par la communauté juridique et des affaires, ce verdict répond, en effet, à la question suivante : une clause compromissoire signée par une filiale peut-elle être opposée à la société mère non-signataire ? Notons que ce différend a totalisé plus de 11 ans de procédure judiciaire, dont sept en cassation.

Laissez-nous vos commentaires

Temps de lecture : 1 minute

La newsletter qui vous briefe en 5 min

Chaque jour, recevez l’essentiel de l’information pour ne rien rater de l’actualité


Et sur nos réseaux sociaux :

Cour de cassation

Palmarès 2024 « Élu Produit de l’Année » : 30 produits labellisés

L'édition 2024 de Elu Produit de l'Année Maroc a consacré 30 produits novateurs, choisis par plus de 3.000 consommateurs au cours de la 7e a…
Cour de cassation

L’Allemand Hornetsecurity s’installe au Maroc

Le géant allemand de la cybersécurité, Hornetsecurity, envisage d'étendre ses activités au Maroc, selon une publication du magazine hebdomad…
Cour de cassation

M-AUTOMOTIV présente le M-AUTO Expo 2024 et soutient le Rallye Aïcha des Gazelles

Dans une démarche audacieuse qui renforce sa présence sur la scène automobile marocaine, M-AUTOMOTIV, un acteur clé de la mobilité, dévoile …
Cour de cassation

Nouvelle directive de la DGI pour les agriculteurs exonérés de l’impôt

La Direction Générale des Impôts (DGI) adresse un rappel important aux exploitants agricoles jouissant d'une exonération permanente sur l'im…
Cour de cassation

DEPF : la résilience de l’économie marocaine en 2024

Dans un contexte mondial encore marqué par des incertitudes, l'économie marocaine entame l'année 2024 sous des auspices favorables, révélant…
Cour de cassation

Akdital : un chiffre d’affaires de 1,9 MMDH en 2023, en hausse de 84%

Une conférence de presse s'est tenue ce lundi consacrée à la présentation des résultats annuels d'Akdital pour l'année 2023. Le groupe a ann…
Cour de cassation

1re décade du Ramadan : pic d’audience et investissements publicitaires en hausse

Le Ramadan est une période de pic d'audience sur les médias, alimentée par les changements de rythmes de vie et de consommation, en particul…
Cour de cassation

Arrêt de la centrale solaire Noor III jusqu’en novembre

Dans un communiqué diffusé ce dimanche 24 mars, Acwa Power annonce qu'une interruption forcée affectera la centrale Noor III de Ouarzazate j…

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée Champs requis marqués avec *

Poster commentaire