Temps de lecture : 4 minutes

Accueil / Politique / Conseil du gouvernement : adoption de projets clés sur le recensement et l’AMO

Conseil du gouvernement : adoption de projets clés sur le recensement et l’AMO

Temps de lecture : 4 minutes

En Bref

Temps de lecture : 4 minutes

Ce jeudi, le Conseil du gouvernement, présidé par Aziz Akhannouch, a examiné des projets de textes juridiques majeurs. Parmi eux, des décisions cruciales sur le recensement de la population et des avancées dans le domaine de l’assurance maladie.

Recensement national : un projet d’envergure pour septembre 2024

En ouverture de séance, le Conseil du gouvernement a approuvé le projet de décret n° 2.23.1065 relatif. Cette législation à la préparation du recensement de la population et de l’habitat au Royaume. Proposé par Abdelouafi Laftit, ministre de l’Intérieur, ce projet relève les mesures de finalisation de ce décompte prévu en septembre 2024. Il détaille les dispositions liées à sa préparation, à son déroulement, et aux conditions requises pour les participants.

Les rouages du recensement présenté devant le gouvernement

Le projet du vise ainsi à définir les aspects opérationnels et les étapes nécessaires à la réalisation de ce recensement national. Il énonce les arrangements primordiaux, de la phase de préparation à l’organisation concrète des travaux. De même, il précise les fondements conceptuels, les approches méthodologiques et les outils pratiques dans divers domaines. Le volet de la formation, de la communication, et de la collecte des ressources matérielles et humaines est également détaillé.

Transition numérique et participation active

S’agissant de la digitalisation, ce projet adopte une approche novatrice pour la sélection des participants. Pour ce faire, il met en place une plateforme numérique permettant leur inscription personnelle. Il prend aussi en compte le contexte numérique caractérisant les différentes phases du recensement.

Assurance maladie obligatoire : élargissement des activités des courtiers

Le Conseil du gouvernement a ensuite examiné le projet de décret n° 2.23.746 modifiant le décret n° 2.18.1009 relatif au Code des assurances. Présenté par Nadia Fettah, ministre de l’Économie et des Finances, ce projet ambitionne à élargir la liste des activités des courtiers en assurance. Ceci permettra de fournir des services spécifiés par l’article 16 de la loi n° 103.12. Cette dernière est relative aux établissements de crédit et aux organismes assimilés.

Avancées dans l’assurance maladie obligatoire de base

Par ailleurs, les travaux du Conseil du gouvernement ont aussi porté sur deux projets de décrets présentés par Khaled Ait Taleb, ministre de la Santé et de la Protection sociale. Le premier complète l’annexe du décret n° 2.18.622. Et ce, en incluant la catégorie des prédicateurs religieux parmi les professions libérales, les travailleurs indépendants et les non-salariés. Le second porte sur l’application des régimes d’assurance maladie obligatoire et de pensions pour la catégorie des prédicateurs religieux, avec une entrée en vigueur prévue à partir de janvier 2024.

Intégration des prédicateurs religieux

Enfin, ces projets cherchent à intégrer les prédicateurs religieux dans les régimes d’assurance et de pensions. Il tient en ce sens en tenant compte des spécificités de leur statut, conformément aux dispositions légales en vigueur. Les modalités d’application et les conditions d’enregistrement sont précisées, avec une attention particulière portée à la transition numérique et à la communication entre les parties concernées.

Laissez-nous vos commentaires

Temps de lecture : 4 minutes

La newsletter qui vous briefe en 5 min

Chaque jour, recevez l’essentiel de l’information pour ne rien rater de l’actualité


Et sur nos réseaux sociaux :

gouvernement

Ramadan 1445 : le Roi préside ce jeudi la quatrième causerie religieuse

Le roi Mohammed VI préside ce jeudi 17 ramadan 1445 de l’Hégire, correspondant au 28 mars 2024, au Palais royal à Casablanca, la quatrième c…
gouvernement

Conseil de gouvernement : l’essentiel de la session de ce jeudi 28 mars

Le jeudi 28 mars 2024, sous la présidence d'Aziz Akhannouch, le conseil gouvernemental s'est réuni pour aborder plusieurs points. Cette sess…
gouvernement

Dialogue social : satisfaction de l’UGTM après la réunion avec le gouvernement

Mercredi à Rabat, l'Union générale des travailleurs du Maroc (UGTM) a exprimé sa satisfaction quant à l'accueil «très positif» du gouverneme…
gouvernement

Deux nouveaux consuls algériens nommés à Casablanca et Oujda

Le président algérien, Abdelmadjid Tebboune, a annoncé la nomination de deux nouveaux consuls au Maroc, au niveau des consulats de Casablanc…
gouvernement

Le Maroc et l’Italie signent la reconnaissance de leurs permis de conduire

L’ambassadeur du Maroc en Italie, Youssef Balla, et Matteo Salvini, vice-président du Conseil des ministres italien et ministre des Infrastr…
gouvernement

Maroc-UE : consultations politiques lancées après l’avis de la procureure de la CJUE

Le Maroc et l'Union européenne ont inauguré une nouvelle série de consultations politiques. Ces discussions interviennent alors que la Cour …
gouvernement

Le roi Mohammed VI félicite Bassirou Diomaye Faye

Le roi Mohammed VI a adressé son message de félicitations au président de la République du Sénégal, nouvellement élu, Bassirou Diomaye Faye.…
gouvernement

Istiqlal : Madiane suspend enfin ses fonctions

La scène politique marocaine est agitée par une polémique au sein du Parti de l’Istiqlal (PI), avec un nouveau développement : Noureddine Ma…

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée Champs requis marqués avec *

Poster commentaire