Temps de lecture : 2 minutes
Temps de lecture : 2 minutes
Temps de lecture : 2 minutes
À l’occasion de l’Aïd Al Fitr, le roi Mohammed VI accordé sa grâce à 1518 personnes, condamnées par différents tribunaux du Royaume, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté.
Le communiqué du ministère de la Justice, publié ce samedi soir, indique que les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 1270 détenus et se répartissant comme suit :
- Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 411 détenus
- Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 858 détenus
- Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit d’un (01) détenu
La même source ajoute que 231 personnes ont bénéficié de cette grâce royale alors qu’elles sont en liberté :
- Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 61 personnes
- Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 08 personnes
- Grâce sur la peine d’amende au profit de 156 personnes
- Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 4 personnes.
- Grâce sur l’amende et le reliquat de la peine d’emprisonnement au profit de 2 personnes
Le Roi a également accorder sa grâce à des détenus condamnés dans des affaires d’extrémisme et de terrorisme, qui ont obtenu l’approbation royale après avoir officiellement exprimé leur attachement aux constantes et aux sacralités de la nation et aux institutions nationales, révisé leurs orientations idéologiques et rejeté l’extrémisme et le terrorisme. Ils sont au nombre de 17 personnes et se répartissant comme suit :
- Grâce sur le reliquat de la peine privative au profit de 05 détenus
- Grâce sur le reliquat de la peine privative et de la peine d’amende au profit de 05 détenus
- Remise de la peine privative au profit de 06 détenus
- Grâce sur la peine d’amende au profit d’une (01) personne
Temps de lecture : 2 minutes
Sit-in général des avocats le 11 septembreDans un communiqué, l’Association des barreaux du Maroc (ABAM) a réaffirmé son désaccord face au projet de loi portant sur le Code de procéd… |
Rabat : lancement des travaux de la 52e réunion du Comité éxécutif de l’UPCILes travaux de la 52e réunion du Comité exécutif de l'Union parlementaire des États membres de l'Organisation de la coopération islamique (U… |
Le Caire: Bourita prend part à la 162ème session du Conseil de la Ligue arabeLe ministre des Affaires étrangères, de la Coopération africaine et des Marocains résidant à l’étranger, Nasser Bourita, a participé, ce mar… |
ONU : ouverture de la 57e session du Conseil des droits de l’Homme sous la présidence marocaineLa 57e session ordinaire du Conseil des droits de l’homme des Nations unies (CDH) s'est ouverte ce lundi à Genève sous la présidence marocai… |
Netanyahu s’excuse après avoir mal représenté le Maroc et le Sahara sur une carteLors d'une conférence de presse, le premier ministre israélien, Benjamin Netanyahu, a provoqué un nouveau tollé en présentant une carte géog… |
Hammouchi prend part à la 8ème réunion d’INTERPOL des chefs de police de la région MENALe Directeur général de la Sûreté nationale et de la Surveillance du territoire, Abdellatif Hammouchi, a dirigé la délégation marocaine lors… |
Akhannouch : «le partenariat stratégique Chine-Afrique, un pilier solide pour le continent»Lors du Sommet du Forum sur la coopération sino-africaine (FOCAC) à Pékin, Aziz Akhannouch a affirmé que le partenariat stratégique entre la… |
Stress hydrique : la construction de 16 grands barrages s’accélèreLe Maroc poursuit ses efforts constants pour accélérer la réalisation de projets stratégiques afin de surmonter la crise de l’eau que le pay… |