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Quotient électoral : le mécanisme qui divise [Infographie]

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C’est en 2002 que le scrutin de liste a succédé à l’uninominal au Maroc. À l’époque, on pensait permettre aux électeurs de voter pour des partis et des programmes, au lieu de voter pour des personnes, mais au final, on a reproduit le même schéma avec les candidats têtes de liste. Aujourd’hui, la polémique autour du quotient électoral fait rage. Un mécanisme parmi d’autres utilisés pour calculer la répartition des sièges.

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Généralement, le mode de scrutin et le découpage ont une incidence relative sur la composition de la Chambre des représentants, mais pour ce qui est de la méthode de calcul de la répartition des sièges, c’est une autre paire de manches. Le mode de scrutin de liste intègre plusieurs éléments. Arrêtons-nous sur deux points essentiels : le seuil électoral et le quotient électoral.

Pour ce qui est du seuil électoral, il s’agit en fait du pourcentage de voix minimal recueilli au niveau d’une circonscription, pour qu’un parti puisse participer à la répartition des sièges. Fixé à 3%, il agit légèrement sur le quotient électoral (soit le nombre de suffrages nécessaires pour obtenir un siège).

Le quotient électoral déterminant ?

La méthode de calcul est relativement simple : on soustrait les voix obtenues par les partis qui n’ont pas atteint le seuil électoral du nombre total des bulletins valides. On divise par la suite la différence par le nombre de sièges de la circonscription pour obtenir le quotient électoral. C’est sur cette base que les sièges sont répartis. Pour 2021, la plupart des formations politiques voudraient voir le calcul du quotient électoral changer. Au lieu de le calculer sur la base du nombre de votes valides, on définit le quotient électoral à l’avance pour chaque circonscription sur la base des électeurs inscrits. Selon Les Inspirations Éco, «les défenseurs de cette option brandissent la carte de la nécessité de garantir le pluralisme politique et de faire prévaloir le principe de la “justice électorale”». Et à La Vie Éco de conclure qu’il s’agit de «lutter contre les velléités hégémoniques d’un seul courant politique dans les institutions élues».

Plusieurs politologues estiment que le changement du quotient électoral permettra l’émergence des petites formations politiques, mais ne modifiera pas radicalement l’échiquier politique marocain. Les débats autour de ce mécanisme auront lieu lors de la discussion des différentes lois électorales qui seront soumises au Parlement pendant la session d’automne qui sera ouverte ce vendredi.

Quotient électoral et plus fort reste Pour une circonscription dotée de 5 sièges, 10000 votes exprimés ont été validés et tous les partis ont atteint le seuil électoral de 300 voix (3%). On prend alors le nombre de voix qu’on divise par le nombre de sièges (10000/5 = 2000). Le parti A a obtenu 6100 voix. Puisque le quotient électoral est de 2000, le parti A remporte 3 sièges (2000 voix pour chaque siège). On répète l’opération avec le parti B, arrivé 2e avec 2800 voix, il obtient donc 1 siège. Le parti C, ayant eu les faveurs de 1100 électeurs, n’a pas assez de voix pour obtenir un siège au quotient. Au total, le parti A a un reste de 100 voix, le parti B 800 voix restantes et le parti C 1100 voix. Le dernier siège de la circonscription sera accordé au parti ayant le plus grand reste, en l’occurrence le parti C.

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