Temps de lecture : 2 minutes
Temps de lecture : 2 minutes
Temps de lecture : 2 minutes
À travers une circulaire adressée aux représentants du ministère public, El Hassan Daki, procureur général du Roi près la Cour de cassation et président du ministère public, a insisté sur l’urgence de mettre en place les dispositions nécessaires pour inscrire dans les plus brefs délais les enfants abandonnés dans les registres de l’état civil. Dans sa missive, il a appelé au renforcement de «la coordination entre le parquet compétent d’une part, et l’intérêt de l’état civil d’autre part, en ce qui concerne les naissances survenues en dehors de l’influence du tribunal compétent».
Interpellant les juges de la tutelle quant à l’importance de leur intervention positive en parrainant des enfants abandonnés, Daki souligne qu’il est impératif d’élargir le «cercle de suspension du jugement préliminaire dans le cas où les parents de l’enfant sont des personnes non identifiées, afin d’inclure les services de justice familiale, les centres d’hébergement et les établissements publics les plus importants, avec le respect du délai de trois mois pour intervenir et engager les démarches légales nécessaires».
Par ailleurs, la même source précise que les recherches et les procédures juridiques prévues par la loi sur la protection des enfants abandonnés doivent être suivies et achevées dans des délais raisonnables. Enfin, Daki indique qu’il est temps d’activer les garanties juridiques de base portant sur la protection de l’intérêt supérieur des enfants et de soumettre les mesures nécessaires pour s’assurer de cela.
Temps de lecture : 2 minutes
Rabat : Nasser Bourita reçoit l’envoyé du président du Conseil présidentiel libyenNasser Bourita, ministre des Affaires étrangères, de la Coopération africaine et des Marocains résidant à l'étranger, a rencontré mardi à Ra… |
Sahara : la Sierra Leone soutient l’intégrité territoriale du MarocMardi à Rabat, la Sierra Leone a officiellement affirmé son soutien à l'intégrité territoriale du Maroc, qualifiant l'Initiative marocaine d… |
Abdellatif Hammouchi en tournée régionale à Doha pour renforcer la coopération sécuritaireAbdellatif Hammouchi, directeur général de la sûreté nationale et de la surveillance du territoire, a entamé une visite de travail à Doha, Q… |
Chambre des représentants: élection des présidents des commissions permanentesConformément à l’article 62 de la constitution et aux dispositions de l’article 89 du règlement intérieur de la Chambre, le président de la … |
Meknès : le prince héritier Moulay El Hassan donne le coup d’envoi du SIAMLe prince héritier Moulay El Hassan a présidé, ce lundi après-midi à Meknès, la cérémonie d'ouverture de cette 16e édition du Salon internat… |
Rabat : la Dominique réaffirme son soutien à la souveraineté du MarocLors d'une récente rencontre à Rabat, le Commonwealth de la Dominique a formellement réaffirmé son appui à la souveraineté du Maroc sur son … |
Sécurité : Laftit et Darmanin s’entretiennent à RabatLundi à Rabat, le ministre de l'Intérieur, Abdelouafi Laftit, a rencontré son homologue français, Gérald Darmanin, en présence de hauts resp… |
Le Conseil de gouvernement se penchera sur la sécurité socialeJeudi prochain, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, se tiendra un Conseil de gouvernement, comme annoncé dans un co… |